Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert de fourniture et livraison du mobilier de bibliothèques et ludothèques nécessaire aux 700 établissements scolaires du premier et du second degré municipal et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASCO 171

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de démolir une partie des bâtiments de la "ferme de la Haye" aux Mureaux (Yvelines), par M. COFFIN, locataire de ladite ferme, d'un permis de démolir un bâtiment préfabriqué et d'un permis de construire un hangar démontable. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPE 127

Conseil municipal

Attribution d'une subvention contractuelle de 95.000 euros à l'Institut Curie pour la réalisation d'une recherche intitulée "Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l'HPV". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 273

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale en vue de l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une recherche portant sur "le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 275

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DJS 135

Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 292

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arts scène. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 173

Conseil municipal

DU 126 - DAC 514 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des 6 ateliers d'artistes et des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction et de réhabilitation d'un logement PLS et 19 logements PLUS, situé dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 123-5°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche et à la création d'une halte-garderie au 10, rue Curial à Paris (19ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPA 211

Conseil municipal

Voeu proposé par Marie-Thérèse ATALLAH, Christophe NAJDOVSKI et l'ensemble des élus du groupe les Verts pour un soutien financier aux familles des victimes de Beslan en Russie.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 V. 195

Conseil municipal

Approbation du principe de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Merri (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 484

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Préfet de Paris, afin de percevoir la subvention attribuée au titre du FISAC pour la réhabilitation du marché couvert des Enfants Rouges (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DDEE 46

Conseil municipal

MA 135 - Subvention à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris (Le Zèbre de Belleville). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 360

Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association du conservatoire municipal du 9è arrondissement, en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 243

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Orchestre romantique européen, une convention annuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DAC 253

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. du terrain communal situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet et d'une partie des terrains communaux, 1, 3, 4, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 161-1°

Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris de 3 locaux destinés à la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé de la Ville de Paris aux rez-de-chaussée des tours E et F du groupe "Edmond Michelet Curial" au 87, rue Curial (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DLH 147

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec six associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 11ème arrondissement.- Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 566.414 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DASES 64

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence d'une part, avec la société CITEC ENVIRONNEMENT pour l'extension d'un jeu et, d'autre part, avec la société PRO URBA pour la pose de cordage sur le jeu Pyracorde dans le cadre de l'opération d'aménagement de l'aire de jeux du parc Floral de Paris (12e) (tranche 5/5). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004

Déliberation

2004 DPJEV 60

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d'une subvention contractuelle de 95.000 euros à l'Institut Curie pour la réalisation d'une recherche intitulée "Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l'HPV". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arts scène. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche et à la création d'une halte-garderie au 10, rue Curial à Paris (19ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Voeu proposé par Marie-Thérèse ATALLAH, Christophe NAJDOVSKI et l'ensemble des élus du groupe les Verts pour un soutien financier aux familles des victimes de Beslan en Russie.

Approbation du principe de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Merri (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Préfet de Paris, afin de percevoir la subvention attribuée au titre du FISAC pour la réhabilitation du marché couvert des Enfants Rouges (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MA 135 - Subvention à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris (Le Zèbre de Belleville). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association du conservatoire municipal du 9è arrondissement, en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Orchestre romantique européen, une convention annuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. du terrain communal situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet et d'une partie des terrains communaux, 1, 3, 4, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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Débat Delib

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