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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 14 logements PLUS situé 234 et 236 boulevard de la Villette (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 121-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sirius Productions" 35, rue Didot (14e) (action dans le 18e) et l'association "Larue et Compagnie" 22, boulevard Saint Marcel (5e) (action dans le 18e). - Attribution de subventions correspondantes dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 207
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution à la société "F.SERIN Conseil" d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, ayant pour objet d'assurer le droit de suivi de l'application "GESPER PLUS", édité et diffusé par la société "F.SERIN Conseil". M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 28
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Ombre en Lumière" pour l'aménagement du local, 18, rue de l'Orillon (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 55
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Orchestre de chambre Bernard Thomas, sise 4, rue du Foin (75003 Paris), au titre de ses activités en 2004. (D 01071 - 2004_ 02008). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 246
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les mots dits". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 52
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 430
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Amicale des Amateurs d'Art" (11, rue Berryer - 75008 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 446
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ligue Auvergnate et du Massif Central" (4e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 124
Conseil municipal

Réalisation par la "Fondation pour le Logement Social" d'un programme de réhabilitation de 2 logements locatifs aidés d'intégration situé 7, rue Guy Patin (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la "Fondation pour le Logement Social" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 3e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 103.257 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 191
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'association "Institutions Ganone Yad" gestionnaire de la crèche collective "Ganone Yad" située 145, rue Saint-Maur (11e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 au dit établissement pour un montant total de 96.882 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 198
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Union sportive Olympiades Massif Central" (13e) (X00889 / 2004 01983) pour l'attribution d'une subvention de 24.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 185
Conseil municipal

Subventions aux associations sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 146
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l'association Association Sportive du Collège François Villon (n°D02155 / 2004 01970). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 363
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 267
Conseil municipal

Attribution d'une subvention exceptionnelle au titre de 2003 à la "Fondation de la France Libre" pour l'organisation du concours de la Résistance. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 307
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association Génie Urbain Sans Frontière (GUSF), sise 1 rue Thénard (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 111
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 20, rue Mazarine (6e) (lot n° 16). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 208-3°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 116, boulevard Suchet (16ème) - lot 716. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-24°
Conseil municipal