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DAC 499 - Location par bail emphytéotique à l'OPAC de Paris d'un ensemble de parcelles comprises dans le périmètre de l'opération "Planchat-Vignoles" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 236-3°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 1, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 153. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-13°
Conseil municipal

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 17.460.110 euros à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant avec la société Brézillon pour un montant de 12.970.000 euros H.T. soit 15.512.120 euros T.T.C. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants relatifs à la dissolution de la Société Cité Etudes titulaire de 3 marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 218
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 3 décembre fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 60.000 euros à l'association "Secours Catholique / Caritas France" sise 106, rue du Bac (7e). MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 230
Conseil municipal

ZAC de la Gare de Rungis (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA une convention d'avance relative au financement de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 153
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Rencontres à la Cartoucherie", route du Champ de manœuvres (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 331
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 41, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 602. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 160-6°
Conseil municipal

Approbation, dans le cadre de la poursuite du schéma directeur, des modalités de passation du marché de travaux de modernisation et de mise aux normes (phase 5) à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (E.N.S.C.P.) sise 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 197
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel et de sable de déneigement (5 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 74
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association Compagnie Résonances, dont le siège social est situé 11 rue Angélique Compoint dans le 18ème arrondissement, au titre de la Politique de la Ville pour trois projets : "de la Porte de Montmartre à la Butte en passant par la Goutte d'Or" ; "rap hip-hop pour les jeunes"; "danse et percussion pour les habitants". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 265
Conseil municipal

Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association Paris Université Club dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13e) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association, pour l'année 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec les sociétés "9 place Vendôme" et "Hammerson France" pour le remboursement par ces dernières des frais avancés par la Ville de Paris pour les travaux de menuiseries effectués en avril 2004 à l'école élémentaire 28, rue Cambon (1er arrondissement). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'appel d'offres ouvert pour la restructuration du bâtiment abritant les locaux sportifs au stade Déjerine situé 36, rue des Docteurs Déjerine (20ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 476
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement (n° D 03626 - 2004 02432). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 85
Conseil municipal

Subvention à l'association "Fédération Nationale du Folklore Français" (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 95
Conseil municipal

Cession à l'OPAC de Paris d'un ensemble immobilier situé 10, rue du Moulin de la Pointe (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 136
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution d'une aide financière en faveur des populations réfugiées du Darfour.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 196
Conseil municipal