500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de la fourniture d'articles de bureau nécessaires à l'approvisionnement des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 26
Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis du passage des Panoramas (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1015
Conseil municipal

Subvention à l'Association mutuelle nationale des étudiants de France, Gentilly (Val-de-Marne). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 CABRI 5
Conseil municipal

Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 521
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction et de réhabilitation de 9 logements locatifs aidés et un commerce situé 44-46, rue des Cascades (20e). - Modification de la délibération D. 108, en date du 27 janvier 1992. - Limitation du montant de la garantie municipale. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 43
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes des portes de remise des différents centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 96/34017 signé le 3 juin 1996 avec la société "Picard Surgelés" concernant la fourniture et la livraison de produits surgelés dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 ASES 41
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants, artisans, résidents et riverains de la rue Godot-de-Mauroy (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1365
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation d'un bâtiment à usage d'habitation situé 49, rue des Bois (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 242
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le hameau de Belleville - Pyrénées - Jourdain" (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1133
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1097
Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 21, rue de Pontoise (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2550
Conseil municipal

Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 239
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 109-115, avenue de Flandre (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 30-1°
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation d'un local commercial intégré dans l'immeuble de 4 logements locatifs intermédiaires situé 117, rue Mouffetard (5e). - Modification de la délibération D. 1972-3°, en date des 12 et 13 décembre 1994. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 174-2°
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 R. 45
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits d'entretien et d'articles de ménage non durables nécessaires à l'approvisionnement des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation de 3 appelés du contingent effectuant leur service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris qui ont été victimes d'un accident corporel en service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 78
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants et artisans "Roquette-Voltaire" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 996
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Secrétan (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1128
Conseil municipal