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Subvention à l'association des commerçants "Balard - Lourmel" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1093
Conseil municipal

Subvention au théâtre du Volcan Bleu, Lapleau (Corrèze). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 33
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 21 logements intermédiaires situé 23, rue Drouot (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 203-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 13-15, rue Fagon (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 132
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau du bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 57
Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration et de la réfection du lieu d'appel 9, 1, place Adolphe-Max (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 21
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 CL 578
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.N.C.F. d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire en vue de la reconstruction du bâtiment voyageurs de la gare du Pont-de-l'Alma de la ligne C du R.E.R. (7e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à la création d'un escalier de secours à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 187
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les commerçants du sourire" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1095
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1997. M. Lucien FINEL, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 VO 109
Conseil municipal

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 6 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Le Foyer pour tous" auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation de travaux urgents sur la façade de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e), édifice cultuel appartenant à la Ville de Paris et classé parmi les Monuments historiques. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 108
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en conformité des portes des garages et ateliers des Services techniques de la Propreté de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 22
Conseil municipal

Approbation du principe de la recherche et du recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments, propriété de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPA 185
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de 1 à 4 châssis porteurs de 15 tonnes de P.T.A.C., de 1 à 4 bras hydrauliques et de 1 à 4 saleuses sur berce (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 36
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 JS 124
Conseil municipal

Subvention à l'association "Plaine - Lefebvre - Olivier-de-Serres-Dantzig" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1092
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation et de commerce situé 123, rue Brancion (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 195
Conseil municipal

Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 98
Conseil municipal