500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "Les Deux Moulins" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1068
Conseil municipal

Versement de cotisation à l'E.C.A.D., Stockholm (Suède). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "ATIK" pour la fourniture d'étiquettes électroniques et des lecteurs associés pour l'identification des arbres de Paris. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 52
Conseil municipal

Attribution du nom de "Jacques-Duchesne" à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 177
Conseil municipal

Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la Police de la Région parisienne (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1335
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 15 logements locatifs aidés et 1 local d'activités situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 6 à 10, rue des Mûriers (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 135-3°
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Dorian" (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir un lot de volume à usage de local de jardinier sis passage du Bureau (11e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 186
Conseil municipal

Réaménagement de l'emprise municipale sise 20 à 38, rue Edouard-Pailleron (19e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande d'autorisation de démolir la piscine et la patinoire situées 30, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 103
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 20 à 40 arroseuses-laveuses de trottoirs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du contingent effectuant son service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris qui a été victime d'un accident corporel en service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 51
Conseil municipal

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 136
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club vermeil 10e" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 407
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie parisienne de chauffage urbain (C.P.C.U.) une convention relative aux canalisations de distribution de chaleur situées dans la Sorbonne (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 37
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris pour les Jeunes" (20e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 10
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 4 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Les Amandiers", 13, rue Désirée (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 135-5°
Conseil municipal

Modification des statuts de la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Eggenschwiler" pour les travaux de mise aux normes des colonnes de gaz et de remise en état des cages d'escalier concernées du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Port-Royal" (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 61
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des artisans et commerçants du village Lecourbe-Croix-Nivert-Saint-Lambert et Grand-Pavois" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1083
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants Gambetta-Pyrénées "Infiniment commerçant" (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1135
Conseil municipal

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 7e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 81
Conseil municipal