Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (597)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (597)
Supprimer Document
Déliberation (597)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "La Grue blanche" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1996 P. 2454
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre "Les grands mutilés" (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1334
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Service immobilier de la Région parisienne" pour la reconstruction de la halte-garderie, 51, rue de la Roquette (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités d'attribution de la subvention précitée. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASES 16
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture en 6 lots de vêtements de travail destinés aux agents des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention de concession signée avec la Société d'équipement auxiliaire des transports pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Soufflot (5e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 55-3°
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, d'un centre d'animation de la Ville de Paris implanté dans le 11e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 121
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire B, 30, rue Manin (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1138
Conseil municipal
Subvention à l'association "Olive 18" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1123
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des anciennes déportées et internées de la Résistance (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1303
Conseil municipal
Subvention à l'association "THX 1138", Caen (Calvados). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1412
Conseil municipal
Subvention à l'Association du foyer de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1331
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 16 logements P.L.A.-insertion situé 15-17, passage des Petites-Ecuries (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 26-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques de l'église Saint-Germain-des-Prés (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 123
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de la 3e phase de réhabilitation du collecteur du Nord à Paris (18e et 19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 115
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Bercy-Lachambeaudie" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1054
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Vaugirard - Convention" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1084
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le développement du 13e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 782
Conseil municipal
Subvention au théâtre Cassiopée (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 61
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Club de danse sportive "Paris Centre Olympique" (4e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 261
Conseil municipal
Subvention à l'association "Inter A.J.I." (19e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 13
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|