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Subvention (15.000 euros) à l'association La Comédie Italienne (14e).
Déliberation
2012 DAC 15-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association Festival d'Ile-de-France (2e).
Déliberation
2012 DAC 536-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association La Maison du Hip Hop (11e).
Déliberation
2012 DAC 551-1
Conseil municipal
Subventions (588.099 euros) et conventions avec dix théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé.
Déliberation
2012 DAC 248-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec la Ville de Tunis dans le domaine de la propreté urbaine.
Déliberation
2012 DGRI 60-1
Conseil municipal
Subvention (92.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris (5e).
Déliberation
2012 DAC 370-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) avec convention à l'association "Association de culture berbère (A.C.B)" (20e).
Déliberation
2012 DUCT 166-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien supérieur principal et technicien supérieur en chef du corps des techniciens supérieurs des administrations parisiennes
Déliberation
2012 DRH 58-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal - dans la spécialité informatique
Déliberation
2012 DRH 102-1
Conseil municipal
Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Déliberation
2012 DUCT 150-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité multimédia
Déliberation
2012 DRH 103-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation
2012 DAC 591-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) aux associations Enquête et Espace 19 au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2012 DPVI 171-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) et convention avec l'association Arts Compétence dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 44-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e).
Déliberation
2012 SG 28-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association L'oeil du huit (9e).
Déliberation
2012 DAC 698-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes
Déliberation
2012 DRH 70-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) aux associations 1000 Visages Production, MAG-Jeunes gais, lesbiennes, bi et trans., D.F.C.R. (dire, faire contre le racisme) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2012 DPVI 175-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SAS de la Halle Secrétan concernant la Halle Secrétan (19e).
Déliberation
2012 DDEEES 147-1
Conseil municipal
Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e).
Déliberation
2012 DJS 261-1
Conseil municipal