371 résultats
Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2013, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon
Déliberation
2012 DUCT 150-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne pour l'accès au corps des techniciens supérieurs d'administrations parisiennes, grade de technicien supérieur principal, dans la spécialité multimédia
Déliberation
2012 DRH 103-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention triennale avec l'association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil).
Déliberation
2012 DAC 591-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) aux associations Enquête et Espace 19 au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2012 DPVI 171-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) et convention avec l'association Arts Compétence dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 44-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Passiflora (15e).
Déliberation
2012 SG 28-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association L'oeil du huit (9e).
Déliberation
2012 DAC 698-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent supérieur d'exploitation du corps des personnels de maîtrise des administrations parisiennes
Déliberation
2012 DRH 70-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) aux associations 1000 Visages Production, MAG-Jeunes gais, lesbiennes, bi et trans., D.F.C.R. (dire, faire contre le racisme) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation
2012 DPVI 175-1
Conseil municipal
Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec la SAS de la Halle Secrétan concernant la Halle Secrétan (19e).
Déliberation
2012 DDEEES 147-1
Conseil municipal
Dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présentées par l'association sportive du Tennis Club du 16e, pour la rénovation du Club House 15 avenue du Général Clavery (16e).
Déliberation
2012 DJS 261-1
Conseil municipal
Subvention (5.500 euros) aux associations Quartiers du Monde, et Réseau Chrétien - Immigrés au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 191-1
Conseil municipal
Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense Nationale (A.S.S.D.N) (15e)
Déliberation
2012 DAC 717-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e).
Déliberation
2012 DAC 697-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association REALI (3e).
Déliberation
2012 DAC 689-1
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 16 août au 6 septembre 2012.
Déliberation
2012 DAJ 21-1
Conseil municipal
Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e).
Déliberation
2012 SG 181-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la remise en état des voiries du Parc des Buttes Chaumont (19e).
Déliberation
2012 DEVE 163-1
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives.
Déliberation
V M178
Conseil municipal
Signature d'un marché avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation au paiement par carte bancaire de la totalité du parc d'horodateurs parisiens.
Déliberation
2012 DVD 72-1
Conseil municipal