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Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) et convention avec l'association Les amis (17e).
Déliberation
2012 DUCT 186-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) avec convention à l'association oeuvre de Secours aux Enfants. (10e)
Déliberation
2012 DAC 537-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'association SESAME (7e).
Déliberation
2012 DAC 236-1
Conseil municipal
Subventions (110.000 euros), convention avec l'association Le Cent Atelier en commun et avenant à convention avec l'association le SO.C.L.E. (12e).
Déliberation
2012 DAC 699-1
Conseil municipal
Subvention (18.500 euros) et avenant n°2 à la convention pluriannuelle avec l'association Ateliers du Chaudron (11e).
Déliberation
2012 DAC 690-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Demeure historique (5e).
Déliberation
2012 DAC 684-1
Conseil municipal
Subvention (850 euros) au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris.
Déliberation
2012 DAC 705-1
Conseil municipal
Subvention (7.757 euros) à l'association "Fédération Nationale des Sourds de France" (5e).
Déliberation
2012 DASCO 143-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (4e) pour l'organisation du festival Mino.
Déliberation
2012 DAC 692-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) aux associations Traces, Paris Montagne et Librest, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique
Déliberation
2012 DDEEES 166-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Zig Zag Création (17e)
Déliberation
2012 DAC 713-1
Conseil municipal
Cession d'un immeuble au 51 avenue Simon Bolivar (19e).
Déliberation
2012 DU 77-1
Conseil municipal
Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Déliberation
2012 DUCT 149-1
Conseil municipal
Principe et modalités de lancement d'un marché à bons de commande relatif à la formation des cadres responsables de sites et des chefs de projets sectoriels à la démarche de labellisation QualiPARIS
Déliberation
2012 DRH 52-1
Conseil municipal
Convention d'occupation domaniale avec l'Association pour la commémoration du 850e anniversaire de la Cathédrale Notre-Dame de Paris pour l'occupation du Parvis de Notre-Dame (4e) du 12 décembre 2012 au 24 novembre 2013.
Déliberation
2012 SG 185-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - ENTREPRISES 13 - pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 207-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts-Paris (12e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 215-1
Conseil municipal
Délégation de service public pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e).
Déliberation
2012 DJS 420-1
Conseil municipal
Subvention (607.315 euros) et convention avec le Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 235-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e)
Déliberation
2012 DFPE 402-1
Conseil municipal