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Subvention (12.000 euros) aux associations Traces, Paris Montagne et Librest, pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique
Déliberation
2012 DDEEES 166-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Zig Zag Création (17e)
Déliberation
2012 DAC 713-1
Conseil municipal
Cession d'un immeuble au 51 avenue Simon Bolivar (19e).
Déliberation
2012 DU 77-1
Conseil municipal
Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'artticle L.2511-16 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Déliberation
2012 DUCT 149-1
Conseil municipal
Principe et modalités de lancement d'un marché à bons de commande relatif à la formation des cadres responsables de sites et des chefs de projets sectoriels à la démarche de labellisation QualiPARIS
Déliberation
2012 DRH 52-1
Conseil municipal
Convention d'occupation domaniale avec l'Association pour la commémoration du 850e anniversaire de la Cathédrale Notre-Dame de Paris pour l'occupation du Parvis de Notre-Dame (4e) du 12 décembre 2012 au 24 novembre 2013.
Déliberation
2012 SG 185-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - ENTREPRISES 13 - pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 207-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts-Paris (12e) pour les illuminations de fin d'année 2011.
Déliberation
2012 DDEEES 215-1
Conseil municipal
Délégation de service public pour l'exploitation du Carreau du Temple (3e).
Déliberation
2012 DJS 420-1
Conseil municipal
Subvention (607.315 euros) et convention avec le Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 235-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'Association de soutien aux Amoureux au ban public (17e)
Déliberation
2012 DFPE 402-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Déliberation
2012 SGCP 11-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à la fourniture, l'impression, la personnalisation et le publipostage des cartes de stationnement.
Déliberation
2012 DVD 129-1
Conseil municipal
Subvention compensatrice (253.575 euros) à la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement pour la perte de recettes 2011 liée à la réforme de la tarification de la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 146-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Cahiers et Cinéma (19e) pour le 4ème Festival Parisien du Film Scolaire et Parascolaire
Déliberation
2012 DASCO 79-1
Conseil municipal
Subvention et convention (49 000 euros) avec l'association exécutive du Comité Départemental de Seine Saint-Denis.
Déliberation
2012 DVD 45-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec les ministères économiques et financiers pour la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 Place Bataillon du Pacifique (12e).
Déliberation
2012 DFPE 415-1
Conseil municipal
Prolongation du dispositif de subvention pour l'achat de cyclomoteurs électriques et de vélos à assistance électrique à Paris.
Déliberation
2012 DVD 208-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par une conseillère de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société de gérance d'immeubles municipaux (SGIM)
Déliberation
2012 SGCP 10-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 201-1
Conseil municipal