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Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Les Rencontres", 3, rue Roger (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 444
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SIEMP de la propriété communale située 37-39, rue Vergniaud (13e) en vue de la réalisation d'un programme de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 183
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l'occupant d'un local commercial avec une réserve et une cave (lots n° 16-101-5) dépendant de l'immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 81
Conseil municipal
Vœu relatif au réaménagement de la place de Clichy.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 231
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la fontaine du Trésor, située rue du Trésor (4ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 263
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées destinées aux motocyclettes de marque HONDA du parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. MK2 Vision (12e) au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma MK2 Nation situé 133, boulevard Diderot (12e). M. Christophe GIRARD rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 134
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Du Rififi aux Batignolles, 43, rue Nollet (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 510
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Artistes du 4e", 7, rue Geoffroy-Langevin (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 327
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (préfecture de police) des dépenses de liaisons louées prises en charge sur le budget de l'Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 124
Conseil municipal
Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des bibliothécaires adjoints spécialisés de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 38
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre de la construction d'un gymnase, d'un mur d'escalade et d'une salle de danse, Lot 25, ZAC Reuilly (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 265
Conseil municipal
Vœu en faveur de la libération de Luz Perly CORDOBA et des syndicalistes emprisonnés en Colombie.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 228
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville pour 2005. - Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d'arrondissement. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 52
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité d'Action Sociale et d'Animation du 14e arrondissement", 26, rue Mouton-Duvernet (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action Artistique de la Ville de Paris", 25, rue Saint-Louis-en-l'Ile (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 86
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la Commune de Saint Loup de Naud (Seine et Marne) un contrat de prêt du bas-relief en pierre sculptée du XIVe siècle "La crucifixion entre des scènes de la vie de Saint Loup", propriété de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 515
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active - CEMEA" pour son action en faveur des Droits de l'Homme et de l'Enfant. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 126
Conseil municipal
Souscription d'une ligne de trésorerie sur le budget spécial de la préfecture de police. - Approbation du principe de l'opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 125
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la SGIM de l'immeuble communal situé 1, allée Verte (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 130
Conseil municipal
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