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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris CADECS" (14e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 138
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l'exposition Paris sur les ondes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DGIC 19
Conseil municipal

Subvention à la "Fédération des Associations et des Centres d'Emigrés Espagnols en France" pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 130
Conseil municipal

Cession de terrains situés à Triel-sur-Seine (Yvelines) au S.I.A.A.P. et à la SNC "Triel Seine amont". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 167
Conseil municipal

Approbation du principe et autorisation à M. le Maire de Paris de transiger et de signer un protocole transactionnel dans le cadre d'un litige qui oppose la Ville de Paris aux Consorts CAILLET, apparu à la suite du classement dans le domaine public routier de l'impasse Briare située dans le 9ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 28
Conseil municipal

Vœu relatif à l'intégration des normes environnementales dans les marchés passés par la Ville et le Département de Paris.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 210
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l'école polyvalente 8 rue Robert Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 285
Conseil municipal

Exonération des paiements du droit d'occupation du domaine public et de la redevance pour déblaiement, au bénéfice d'associations organisant à titre exceptionnel un vide grenier ou une manifestation d'animation sur le domaine public de la Ville. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 152
Conseil municipal

Vœu concernant l'association "L'Autre Livre".

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 V. 224
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'un jardin d'enfants situé dans le 18e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention dudit établissement pour un montant de 72.980 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la Poésie" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 429
Conseil municipal

Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier des Petites Sœurs des Pauvres, 13, rue Philippe de Girard (10e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 144
Conseil municipal

Candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2012. MM. Denis BAUPIN, Jean-Pierre CAFFET, Pascal CHERKI, Yves CONTASSOT, Mme Pénélope KOMITÈS, MM. Pierre MANSAT et Christian SAUTTER, rapporteurs.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 SG 139
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS, situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 240-1°
Conseil municipal

Acquisition en l'état futur d'achèvement de volumes représentant une crèche collective de 60 berceaux d'une SHON d'environ 754 mètres carrés, le jardin attenant, ainsi qu'un logement de fonction de 90 mètres carrés SHON environ et 1 emplacement de stationnement, dans un ensemble immobilier 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention annuelle d'objectifs d'avril 2004 avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie", dont le siège social est situé 82 rue François Miron 75004 Paris, en vue du versement d'une subvention complémentaire de 60.000 euros pour sa contribution au Mois européen de la photographie (D01691 / 2004_..) et de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention d'équipement de 70.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 416
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un avenant et une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives situées dans le 7ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 848.329 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 195
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Citroën Cévennes" (15ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris / SEMEA 15 du 4 février 1982. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DU 154
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au grade de magasinier en chef principal des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 39-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or" pour l'attribution d'une subvention de 10.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 464
Conseil municipal