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Désignation de membres de la Commission d’attribution de places en résidences du C.A.S.V.P.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 14
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris-1 pour le Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris, pour l’organisation du colloque conclusif sur le projet ALPAGE. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 95
Conseil municipal

Vœu relatif à la tranquillité publique dans le 19e arrondissement.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 61
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 11 février, 23 février, 9 mars et 16 mars 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAJ 06
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurisation du collège de Staël.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 72
Conseil municipal

Lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de services d’insertion dans la presse et sur Internet d’annonces de recrutement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 27
Conseil municipal

MA 11 - Attribution d’une aide exceptionnelle en faveur des départements de Vendée et de Charente-Maritime ainsi qu’à la Communauté d’agglomération de la Rochelle, particulièrement touchés par la tempête Xynthia. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Subventions aux écoles supérieures d’art BOULLE (12e) et ESTIENNE (13e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 21
Conseil municipal

DF 29 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 14
Conseil municipal

Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 75
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association pour la gestion des oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.).

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 21
Conseil municipal

Modalités de gratification et d’indemnisation de certains frais pour les étudiants de l’enseignement supérieur en stage dans les directions et services de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 15
Conseil municipal

Vœu relatif au contrôle et à la verbalisation des infractions en matière de stationnement et de circulation.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 56
Conseil municipal

Succession de Melle Anne FRIEDERES. Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer des subventions de fonctionnement d’un montant total de 25.000 euros à trois associations désignées par le Maire du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 49
Conseil municipal

Signature avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement (S.A.G.S.) du contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Maison de la Radio à Paris (16e) pour une durée de 4 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 96
Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e) pour l’organisation du festival Les Femmes s’en mêlent en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 152
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur les effectifs et la gestion des ressources humaines de la collectivité parisienne.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 11
Conseil municipal

Réforme et vente de 62 véhicules et 12 matériels du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 5
Conseil municipal

Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’un local au stade Didot (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 295
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 17
Conseil municipal