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Paris Village de Noël en 2010, avenue des Champs-Elysées (8è). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 105
Conseil municipal

Subvention au Club informatique FNACA Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 145
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de travaux conclu entre le maître d’ouvrage ESSONNE AMENAGEMENT, agissant au nom et pour le compte de LA VILLE DE PARIS, et la société LEON GROSSE, en vue de la réalisation des travaux de construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux, 5, rue de Cambrai (19e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 15
Conseil municipal

Lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation d’études de simulations macroscopiques et microscopiques de trafic (2 lots) et signature des marchés en résultant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 40
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la mise à disposition ponctuelle de berlines et minibus avec conducteurs en deux lots. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 2
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 39
Conseil municipal

DASES 3 Signature d’une convention avec l’association AIRPARIF, dans le cadre de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association. M. Denis BAUPIN et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 30
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la S.A Société d’exploitation du Champollion (5e) pour le cinéma Le Champo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 66
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 39
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.AC.A - Comité du 12e arrondissement de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 67
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Enfances au cinéma pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 40
Conseil municipal

Lancement d’un marché public en vue de désigner un opérateur pour l’OPAH-RU “Bélliard-Doudeauville”. - Signature d’une convention d’OPAHRU avec l’ANAH et l’Etat fixant les objectifs et les modalités de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain “Bélliard-Doudeauville” dans le 18ème arrondissement. Modification du règlement d’attribution des subventions de la Ville de Paris pour l’amélioration de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 7
Conseil municipal

Voeu relatif à l’intégration d’un projet d’habitat coopératif dans le cadre de l’aménagement du site de Broussais.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 77
Conseil municipal

Lotissement “Saussure” (17e).- Approbation de la convention de transfert dans le domaine public des ouvrages de voirie et réseaux divers (art R 442-8 du CU). Mmes Annick LEPETIT et Anne HIDALGO, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 80
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 102
Conseil municipal

Procédure d’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés à l’intéressé lors d’un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 47
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 5
Conseil municipal

Subvention au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 71
Conseil municipal

Subvention à l’association Reporters sans Frontières au titre des Relations Internationales. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 3
Conseil municipal

Approbation de contrats de co-édition liant la Ville avec les Presses Universitaires de Rennes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 89
Conseil municipal