Débat-Délibs

Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DJS 8

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prorogation pour un an du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010

Déliberation

2010 DPVI 35

Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DJS 179

Conseil municipal

DVD 92-1 Signature d’une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la foire du Trône 2010, de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris avec la société VINCI PARK. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010

Déliberation

2010 DDEE 104-

Conseil municipal

Signature avec la SCOP Théâtre du Soleil d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DAC 159

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 SGRI 8

Conseil municipal

Subvention à l’association Pazapas Belleville (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DJS 156

Conseil municipal

Signature avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement (SAEMES) de la convention de concession pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement Ecole de Médecine (16e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010

Déliberation

2010 DVD 95

Conseil municipal

Lancement d’un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du futur centre d’animation Masséna (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DJS 206

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque Alcatel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 PP 13

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DJS 73

Conseil municipal

Subvention au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010

Déliberation

2010 DAC 62

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité international des jeux mathématiques pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DDEE 93

Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord avec la MACIF pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010

Déliberation

2010 DEVE 27

Conseil municipal

Attribution de la dénomination Hélène Berr à la bibliothèque Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DAC 27

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance.

MARS 2010

Déliberation

2010 R. 13

Conseil municipal

Vœu relatif au projet d’aménagement de la place de la République.

MARS 2010

Déliberation

2010 V. 53

Conseil municipal

Transaction entre l’association Fraternité Monastique des Laures de Jérusalem et la Ville de Paris, relative au remboursement des frais occasionnés par le sinistre survenu le 9 septembre 2009 sur un véhicule appartenant à l’association Fraternité Monastique des Laures de Jérusalem, représentant l’église Saint-Gervais Saint-Protais, place Saint-Gervais (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010

Déliberation

2010 DAC 80

Conseil municipal

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Géo-André (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010

Déliberation

2010 DJS 311

Conseil municipal

Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’audition des candidats à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Géo-André (16e).

MARS 2010

Déliberation

2010 R. 12

Conseil municipal

Débat Delib

356 résultats

Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prorogation pour un an du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Subventions à trois associations de jeunesse parisienne. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DVD 92-1 Signature d’une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la foire du Trône 2010, de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris avec la société VINCI PARK. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature avec la SCOP Théâtre du Soleil d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à l’association Pazapas Belleville (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Signature avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement (SAEMES) de la convention de concession pour l’exploitation et la modernisation du parc de stationnement Ecole de Médecine (16e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Lancement d’un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du futur centre d’animation Masséna (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la remise à niveau des infrastructures téléphoniques de marque Alcatel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention avec le Comité international des jeux mathématiques pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Signature d’un protocole d’accord avec la MACIF pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Attribution de la dénomination Hélène Berr à la bibliothèque Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance.

Vœu relatif au projet d’aménagement de la place de la République.

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Géo-André (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Désignation de conseillers de Paris au sein de la Commission spéciale en vue de l’audition des candidats à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituée du centre sportif Géo-André (16e).

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