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Succession de Melle Anne FRIEDERES. Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer des subventions de fonctionnement d’un montant total de 25.000 euros à trois associations désignées par le Maire du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 49
Conseil municipal

Signature avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement (S.A.G.S.) du contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement Maison de la Radio à Paris (16e) pour une durée de 4 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 96
Conseil municipal

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e) pour l’organisation du festival Les Femmes s’en mêlent en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 152
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur les effectifs et la gestion des ressources humaines de la collectivité parisienne.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 11
Conseil municipal

Réforme et vente de 62 véhicules et 12 matériels du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 5
Conseil municipal

Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’un local au stade Didot (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 295
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’insertion par l’activité économique.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 17
Conseil municipal

Lancement d’un marché public en vue de désigner un opérateur pour l’OPAH-RU “Bélliard-Doudeauville”. - Signature d’une convention d’OPAHRU avec l’ANAH et l’Etat fixant les objectifs et les modalités de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain “Bélliard-Doudeauville” dans le 18ème arrondissement. Modification du règlement d’attribution des subventions de la Ville de Paris pour l’amélioration de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 7
Conseil municipal

Voeu relatif à l’intégration d’un projet d’habitat coopératif dans le cadre de l’aménagement du site de Broussais.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 77
Conseil municipal

Lotissement “Saussure” (17e).- Approbation de la convention de transfert dans le domaine public des ouvrages de voirie et réseaux divers (art R 442-8 du CU). Mmes Annick LEPETIT et Anne HIDALGO, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 80
Conseil municipal

Procédure d’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés à l’intéressé lors d’un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 47
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 5
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 71
Conseil municipal

Subvention au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 71
Conseil municipal

Subvention à l’association Reporters sans Frontières au titre des Relations Internationales. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 3
Conseil municipal

Approbation de contrats de co-édition liant la Ville avec les Presses Universitaires de Rennes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 89
Conseil municipal