356 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d’un contrat de transaction avec la Mutuelle des Transports Automobiles afin d’assurer le règlement amiable du litige l’opposant à la Ville de Paris, à la suite de l’accident provoqué par un agent de logistique générale de la DALIAT le 4 février 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 6
Conseil municipal

Modifications des contrats de stade et de ville hôte pour la candidature de Paris à l’euro 2016. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 286
Conseil municipal

Subvention au Comité du 17e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A. (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 70
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Savoir Apprendre pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 90
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériels électroménagers grand public, de matériels de blanchisserie et de cuisine semi-professionnels, et la maintenance de matériels électroménagers grand public et semi-professionnels destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services disposant d’un budget annexe en 9 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DA 3
Conseil municipal

Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d’articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, des mairies d’arrondissement et des services disposant d’un budget annexe, en 3 lots séparés.- Signature de la convention constitutive du groupement.- Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DALIAT 5
Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 25
Conseil municipal

Vœu concernant le projet de loi relatif au “Grand Paris”.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 81
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de bornes, couronnements et entourages d’arbres en granit et signature de ce marché. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 57
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expérimentation par La Poste et la RATP de la mise à disposition de lettres recommandées au métro Simplon dans le 18e arrondissement de Paris.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 52
Conseil municipal

Approbation du principe de reconstruction d’une école maternelle de 10 classes et de requalification des écoles élémentaires A et B et du bâtiment de logements de fonction, groupe scolaire René Binet (G.P.R.U. Porte de Montmartre) , 60, rue René Binet (18e) , des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire et de démolir. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 38
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeunesse de Saint Vincent de Paul. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 162
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 19
Conseil municipal

DJS 252 Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 105
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 28
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Bruit du Frigo” pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 21
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation de l’Open International de Paris de Karaté les 16 et 17 janvier 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 194
Conseil municipal

Subvention à l’association initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 57
Conseil municipal

Lancement de marchés publics relatifs à la mise en œuvre des séjours de vacances et weekends de l’Action Collégiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 22
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 3
Conseil municipal