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Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par TelecityGroup en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées 10 rue Waldeck-Rochet à Aubervilliers (93300 Seine-Saint-Denis). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 41
Conseil municipal

Résiliation du bail emphytéotique conclu le 27 octobre 2004 au profit de l’OPAC de Paris, devenu depuis lors “PARIS HABITAT-OPH”, portant location d’une emprise communale située 10, rue Ernestine /1113, rue Emile Duployé (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 1
Conseil municipal

Subvention au Comité du 19e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Tunisie et Maroc F.N.A.C.A (19e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 149
Conseil municipal

Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la charte Hôtes Qualité Paris. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 117
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Lourmel-Eglise” (15e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération sur les parcelles EL 27, 28 et 29 sises 80 à 90 rue de Lourmel, en vue de l’expropriation de la parcelle EL 29 sise 90 rue de Lourmel et 31/33 rue de l’Eglise.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaire à la réalisation de l’opération.Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 84
Conseil municipal

Lancement d’un accord cadre de prestations intellectuelles relatives au traitement de la pollution des sols à Paris et en Région Ile-de-France sous forme d’un appel d’offres ouvert européen. Mme Anne HIDALGO, MM. Denis BAUPIN et Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 22
Conseil municipal

Signature de contrats de transaction avec deux commerçants du marché Batignolles (17ème arrondissement) en vue de leur indemnisation par le rachat de leur matériel d’exploitation. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 103
Conseil municipal

Subventions à quatre associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 17
Conseil municipal

: Signature d’une convention entre la Ville et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) fixant les conditions de la participation du CASVP au déploiement du réseau Très Haut Débit (THD) de la Ville. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DSTI 15
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction passé avec la société EBL pour le remboursement du coût des travaux réalisés suite à des dégâts des eaux provenant du stade René et André Mourlon (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 261
Conseil municipal

Vœu relatif aux terrasses et étalages.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 50
Conseil municipal

Vœu relatif à la plantation d’un arbre du souvenir au parc Georges Brassens.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 60
Conseil municipal

Subvention à l’association Musique Ensemble XXe (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 35
Conseil municipal

DJS 226 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur après l’enquête publique relative au projet de reconstruction après démolition du stade Jean Bouin intégrant la réalisation d’un équipement sportif d’environ 20.000 places avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques (16e) et déclaration de l’intérêt général de l’opération. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 39
Conseil municipal

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 28
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er) Constitution d’une commission de règlement amiable. Mmes Anne HIDALGO et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 63
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des opérations d’enlèvement nocturne, dimanches et jours fériés, des engins à moteur, remorques et caravanes dont le stationnement est illicite à Paris, ainsi que leur conduite en préfourrière à Pouchet et Bercy ou autres ouvertes pendant la période d’exécution du marché. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 10
Conseil municipal

Création d’une nouvelle prestation : appareillage de correction auditive. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 26
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du collège Camille Claudel dans le 13e arrondissement.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 71
Conseil municipal