356 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à quatre associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 17
Conseil municipal

: Signature d’une convention entre la Ville et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) fixant les conditions de la participation du CASVP au déploiement du réseau Très Haut Débit (THD) de la Ville. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DSTI 15
Conseil municipal

Signature d’un contrat de transaction passé avec la société EBL pour le remboursement du coût des travaux réalisés suite à des dégâts des eaux provenant du stade René et André Mourlon (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 261
Conseil municipal

Vœu relatif aux terrasses et étalages.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 50
Conseil municipal

Vœu relatif à la plantation d’un arbre du souvenir au parc Georges Brassens.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 60
Conseil municipal

Subvention à l’association Musique Ensemble XXe (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 35
Conseil municipal

DJS 226 Rapport et conclusions du commissaire enquêteur après l’enquête publique relative au projet de reconstruction après démolition du stade Jean Bouin intégrant la réalisation d’un équipement sportif d’environ 20.000 places avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques (16e) et déclaration de l’intérêt général de l’opération. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 39
Conseil municipal

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseuses et régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DF 28
Conseil municipal

Réaménagement du quartier des Halles (1er) Constitution d’une commission de règlement amiable. Mmes Anne HIDALGO et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 63
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des opérations d’enlèvement nocturne, dimanches et jours fériés, des engins à moteur, remorques et caravanes dont le stationnement est illicite à Paris, ainsi que leur conduite en préfourrière à Pouchet et Bercy ou autres ouvertes pendant la période d’exécution du marché. M. Georges SARRE, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 PP 10
Conseil municipal

Création d’une nouvelle prestation : appareillage de correction auditive. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 26
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du collège Camille Claudel dans le 13e arrondissement.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 71
Conseil municipal

Subventions à cinq associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 13
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 102
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Sida Info Service pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 10
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession d’un logement et d’une cave (lots n° 82-101) par voie d’adjudication publique et de quatre caves de gré à gré à des copropriétaires (lots n° 89-92-97-99) , dépendant de l’immeuble situé 15/17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 95
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre d’infrastructure pour la réalisation de quatre ouvrages de franchissement de la tranchée Pereire de la petite ceinture dans le secteur Saussure (17e). Mme Annick LEPETIT et Mme Anne HIDALGO, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 55-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’amélioration des conventions liant la Ville au Paris Saint-Germain.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 75
Conseil municipal

Dépôt de demandes d’urbanisme par la commune de Choisy-le-Roi sur des parcelles parisiennes situées sur le territoire de la commune de Choisy-le-Roi, Val de Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 76
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “Oeuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Blanche-Antoinette” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 43
Conseil municipal