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Subvention à l’association Courir pour le plaisir (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 50
Conseil municipal

Subvention à l’association Les amis du cinéma du réel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 12
Conseil municipal

Autorisation de signer un protocole foncier concernant la vente d’emprises de terrains situées aux Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 44
Conseil municipal

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la maintenance du système informatique Élaboration et Passation des Marchés Publics (EPM). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DSTI 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Mémoire de l’Avenir” pour la réalisation de travaux dans un local sis 45 rue Ramponeau dans le quartier de Belleville Amandiers (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 17
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “esplanade du Général Casso” à une place du 17e arrondissement de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 50
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 66
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien à l’auteure et à l’éditeur d’une œuvre de fiction se situant sur le marché Saint-Pierre attaqués pour diffamation.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 41
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 92
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Cinémas Indépendants Parisiens pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 41
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 16
Conseil municipal

Transfert au profit de l’ESH “Résidences Sociales Ile de France” (RSIF) des garanties d’emprunts initialement accordées par la Ville de Paris à la Société Anonyme d’H.L.M. “Immobilière 3F” pour le financement de divers programmes de logements sociaux situés dans les 11e, 13e et 14e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 57
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à la SEMAEST d’un local commercial (lots n° 17-201-10) dépendant de l’immeuble situé 140, avenue Daumesnil (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 1
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché à bons de commande relatif à la fourniture de mobilier en fonte ductile ou acier moulé - pieds de bancs, bornes et têtes de bornes, et signature de ce marché. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 24
Conseil municipal

Signature des conventions tri annuelles avec les parties prenantes au Programme d’appui au développement de stratégies municipales de santé à Bamako et Ouagadougou. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 1
Conseil municipal

Subventions à huit associations du 3e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la commune de Bondy et le département de Seine Saint Denis, relative à l’aménagement, l’entretien et l’exploitation de l’éclairage public de la piste cyclable de l’Ourcq sur le territoire de la commune de Bondy. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 76
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 80
Conseil municipal

Signature d’une convention avec association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 4
Conseil municipal

DU 96 Attribution de la dénomination “Esplanade Mahmoud Darwich” à un terre-plein situé quai Malaquais (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 13
Conseil municipal