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: Dotation récompensant le lauréat du Grand prix de la baguette de tradition française de la ville de Paris pour l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 99
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris au titre de la coopération technique avec Rio de Janeiro. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 6
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Témoins de l’Histoire à la RATP (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 5
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “ La Goutte de Lait Saint Léon “ pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement d’un établissement d’accueil collectif non permanent de petite enfance de 20 places dans des locaux situés 9, rue George Bernard Shaw (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 5
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des guichets de renseignement et vente de titres de transport dans les stations de métro parisiennes.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 57
Conseil municipal

Signature d’un protocole transactionnel avec le cabinet Bretonnière, syndic de copropriété du 23 rue des Cloÿs (18e) afin d’assurer le règlement amiable d’un litige opposant Mme Murielle GERAUD, propriétaire, à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 42
Conseil municipal

Avenant au bail emphytéotique, portant location au profit de la société anonyme d’HLM “Habitat Social Français” (HSF) , de l’immeuble communal situé 14, boulevard de Vaugirard (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 62
Conseil municipal

Indemnisation de la société LEADER BAT pour les préjudices subis dans le cadre des travaux de traitement acoustique du Conservatoire Erik Satie, 135 bis, rue de l’Université (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 31
Conseil municipal

Vœu relatif à la disparition de Jean Ferrat.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 44
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Parisiens associés”, relative au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôtes Qualité Paris”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 110
Conseil municipal

Subvention à la fondation Campus Condorcet (93210 Saint-Denis La Plaine) pour l’organisation de conférences. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 98
Conseil municipal

Subvention à l’association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival éponyme. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 91
Conseil municipal

des membres présents :

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 13
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “La Maison Kangourou” pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un établissement d’accueil de la petite enfance “Auriol” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DFPE 42
Conseil municipal

Vœu relatif à la vente à la sauvette de cigarettes à la sortie du métro Barbès-Rochechouart.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 64
Conseil municipal

DDEE 115 Acquisition d’un immeuble 27 rue du Chemin Vert (11e) en vue d’y installer une pépinière d’entreprises innovantes. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Pouce On Plante” de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain (11e) pour un usage de jardin partagé de quartier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 33
Conseil municipal

Subvention à l’association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 32
Conseil municipal

Subventions pour l’équipement des écoles d’arts appliqués. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 16
Conseil municipal

Subvention à la Fondation PremUP pour l’organisation d’un symposium scientifique international sur la physiopathologie du placenta. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 94
Conseil municipal