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Autorisation à M. le Maire de Paris : - de signer l’avenant n°1 à la convention triennale 20062008 du 26 septembre 2006 avec l’Etat et l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.637.000 euros à l’ASTP, 48 rue de Laborde 75008 Paris ; - de signer l’avenant n°6 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’ASTP pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 10
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration des locaux pour la création d’une mini-crèche à la Halte-garderie sise 21, rue de Vaucouleurs à Paris (11ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 123
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “ A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) dont le siège social est situé 87 rue des Pyrénées (75020 Paris), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 41
Conseil municipal
DJS 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Progéniture” située 143, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 213
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le CORIF (Centre ornithologique Ile-de-France) un avenant à la convention pluriannuelle sur projet, prévoyant l’attribution d’une subvention de 8.000 euros en 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPJEV 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer le marché pour la fourniture de repas au poste de commandement de la 9e compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 PP 27
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Aïkido Club”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 288
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de décapage de la dalle de l’équipement et de la réfection des joints avec un traitement hydrofuge à la fontaine de la place de Catalogne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DPA 2
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.888.906 euros et d’une subvention d’équipement de 1.685.502 euros, avec l’association “Philharmonie de Paris” dont l’objet est d’assurer transitoirement la maîtrise d’ouvrage de la construction d’un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (75019 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 221
Conseil municipal
Vœu relatif à l’acquisition de l’hôtel du 75 rue Daguerre (14e) pour la création d’un site de desserrement pour le foyer des arbustes.
MAI 2007
Déliberation
2007 V. 133
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la gestion du FRAC d’Ile de France et le fonctionnement du centre d’art contemporain Le Plateau 33 rue des Alouettes 75019 Paris (X02169) la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement (2007-02187). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 171
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 21, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 282
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Architectes d’Intérieur (FNSAI) (9e) à titre de soutien pour la réalisation de la 2e édition du concours “Cas d’Ecole/Matière grise”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 132
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives localisées dans le 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 32
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris (OCCE de Paris)” oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 86
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDATC 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour les travaux d’amélioration des conditions d’accès pour les personnes handicapées avec création d’un ascenseur au centre d’animation Maurice Ravel (12e). Mmes Pénélope KOMITÈS et Clémentine AUTAIN, rapporteures.
MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 338
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 60.683 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 88
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL La Colombe d’Elie pour l’exploitation d’une boutique de bijoux fantaisie à l’enseigne “Cécile et Jeanne” située au Carrousel du Louvre 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 143
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS BCR pour l’exploitation d’un commerce d’équipement de la maison et de la personne à l’enseigne “GIGA STORE” situé 31, rue du Poteau à Paris 18ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 121
Conseil municipal
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