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Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de la période de février 2006 à février 2007, à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 114
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 205
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 550 euros à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance ANCVR - Fédération de Paris -. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASES 34
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Mairie de Paris à l’Association Pot commun organisatrice de la manifestation “Travailler pour soi, réussir ensemble”.

MAI 2007
Déliberation
2007 V. 140
Conseil municipal

DF 83 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de deux emplacements de stationnement (lots n° 27 et 28) dépendant de l’immeuble en copropriété situé 24, rue de Montmorency (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Association “UDAF” ayant son siège social 28, place Saint-Georges à Paris (9ème). - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’investissement et une convention de fonctionnement avec l’association pour la création et le fonctionnement d’une halte-garderie sise 149, rue de Sèvres (15ème) sur le site de l’hôpital Necker. Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 24.469 euros et d’une subvention de fonctionnement de 49.176 euros dans le cadre desdites conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 20
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 88
Conseil municipal

Tarif de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal des Ateliers de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DDEE 124
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger, sise 3, place Lili Boulanger (75009 Paris), pour l’organisation d’un concours international de chant, de piano et de duo en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer un avenant au marché conclu avec la société PUBLIPRINT ORC pour le lancement d’opérations publicitaires dans la presse écrite pour les recrutements à la préfecture de police au titre des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 PP 31
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vitruve” 3-5-7 passage Josseaume (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DASCO 30
Conseil municipal

Acquisition d’un ensemble de peintures chinoises pour le Musée Cernuschi. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 242
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des 3 ateliers d’artistes prévus dans le programme de construction comportant 3 logements PLS, situé 14 à 18, rue Emile-Chaine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DLH 30-4°
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement de la petite enfance et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DFPE 279
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver le principe de réalisation des travaux de restauration des quatrième et cinquième chapelles du bas-côté sud de la nef de l’église Saint Eustache à Paris (1er) et les modalités de passation du marché de travaux relatif au lot 1. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 265
Conseil municipal

DASCO 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association “Bétonsalon” une convention d’occupation pour l’occupation d’un local au rez-de-chaussée du 47-51, quai Panhard-Levassor (13e), et une convention d’objectifs pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de 53.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tribudom située 29, rue de Belleville 75 019 PARIS, afin de soutenir un projet d’éducation au cinéma dans la cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans cinq classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 SG 26
Conseil municipal

Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” 5, rue du Moulin Vert (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le “Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2007
Déliberation
2007 DJS 169
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.000 euros à l’”Association des donneurs de voix” 2, rue Gantois 59000 Lille. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MAI 2007
Déliberation
2007 DAC 223
Conseil municipal