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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Treize en vue - Portes ouvertes d’ateliers d’artistes du 13ème arrondissement de Paris 170, rue Nationale 75013 Paris - N° X 02601 - 200501951. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 238
Conseil municipal

Subvention à l’Association Sportive du Lycée Claude Bernard. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 214
Conseil municipal

Substitution de la dénomination “rue Marguerite Boucicaut” à celle de la “rue Boucicaut” (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 120
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier 2004 du Crédit Municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 46
Conseil municipal

Approbation du principe des opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes désignés par la préfecture de police et opérations de transfert de préfourrières en fourrières. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association générale des familles du 13e arrondissement, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 25.540 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 148
Conseil municipal

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Signes de nuit” 18, rue Budé (4e) afin de soutenir la 3e édition du Festival international de courts métrages “Signes de nuit” qui a lieu au Cinéma du Panthéon (5e) les 29 avril et 30 avril 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française Handisport (20e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 193
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec quatre acteurs de la gestion de l’eau à Paris dans le cadre de l’organisation d’une exposition itinérante sur l’eau à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 156
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Historique du VIe arrondissement”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 291
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) sise 17, rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 38
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration des locaux et à l’amélioration de l’accès handicapés à la piscine, 155, avenue Parmentier (10e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 portant modification de la formule de révision annuelle des tarifs des prestations proposées aux familles parisiennes inscrite à l’annexe 2 du contrat de concession signé le 15 juin 1992 relatif à la construction et à la gestion de la chambre funéraire des Batignolles (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DMG 18
Conseil municipal

Vœu relatif à la transparence du dispositif GPIS de surveillance des ensembles immobiliers sociaux sensibles.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 282
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison du Film Court située 10 passage de Flandre (19e), afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 85
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Espace 19” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association le Sporting Club International à Coupvray (Seine-et-Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 206
Conseil municipal

Indemnisations amiables de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, madame BAYOUT Martine, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 134
Conseil municipal