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Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la rénovation des contrôles d’accès du stade du Parc-des-Princes, 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 132
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 316
Conseil municipal

Subvention à l’association “Créateurs Goutte d’Or” à titre de soutien pour l’organisation de la manifestation intitulée “Le Brésil vu par les créateurs de la rue des Gardes” (18e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 95
Conseil municipal

Compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 22-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Epreuve d’Artiste” dont le siège social est situé 15 rue Véron 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 167
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Atelier de Mars dont le siège social est situé 121 rue de la Pompe - 75116 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 338
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société anonyme de gestion immobilière (SAGI) pour la réalisation d’une crèche collective et d’un logement de fonction dans le secteur d’aménagement urbain “Brûlon Citeaux” au 4-6, impasse Druinot (12e). Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 20
Conseil municipal

Création du Prix de la Ville de Paris pour une Jeune Scientifique Parisienne. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 130
Conseil municipal

Affectation des résultats du budget spécial de la préfecture de police de l’exercice 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 45-2°
Conseil municipal

Voeu sur le devenir de la Samaritaine.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 274
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Ecarlate”, 5, rue du Plateau 75019 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2005 signée entre la Ville de Paris et l’association “MILA 18” et d’attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fontaine Au Roi Initiative” (11e), prévoyant une subvention de fonctionnement pour le financement de son programme d’actions 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 91
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Regard’en France” située 18, rue de l’Hôtel-de-Ville Cité des Arts 75004 Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 162
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.692 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 40
Conseil municipal

DF 99 - Cession d’une propriété communale située 3, rue de Châteaudun et 5, rue des Gaults à Dreux (Eure-et-Loir). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre hospitalier national d’ophtalmologie (CHNO) des Quinze-Vingts, prise en application de l’article 30 du Code des marchés publics, pour la mise à disposition de la Ville de Paris de places au sein de la crèche du CHNO des Quinze-Vingts, située 28, rue de Charenton (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 54
Conseil municipal

SGRI 44 - Participation à un projet européen de mise en réseau des professionnels des risques, destiné à améliorer la gestion des risques dans les collectivités locales. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ville de Cologne fixant les conditions de participation de la Ville de Paris à ce projet. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 27
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “passage Nafissa Sid Cara” à une voie située dans la ZAC de la Porte des Lilas (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs, signée en 2003 avec l’Association française d’action artistique. - Attribution d’une subvention au profit de l’Association française d’action artistique. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SGRI 20
Conseil municipal