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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Attrape Théâtre” dont le siège social est situé 19, Grande Rue 77580 GUERARD (X05644 / 2005 01562). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 214
Conseil municipal

Attribution de dénomination “Jardin Cyprian Kamil NORWID” au jardin M8 situé rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2004 DPJEV 98
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’“Association du Foyer de Jeunes Travailleurs de la Cité des Fleurs” en vue du financement de la réhabilitation “PALULOS” d’un FJT situé 29, rue Gauthey (17e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’“Association du Foyer de Jeunes Travailleurs de la Cité des Fleurs” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 48
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature de l’épreuve, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès à l’emploi de méde-cin-chef adjoint (hommes et femmes) du département de la médecine statutaire et de contrôle du service de santé de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 58
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations de transport aérien destinées aux conseillers de Paris pour l’exécution des missions effectuées au titre de leur mandat. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SGCP 8
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’“Association Art Dramatique Danse Musique (ADAMUS)” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 73
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de BTNR Construction pour le préjudice subi lors des travaux de modernisation de la crèche 8, passage Ganneron (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 137
Conseil municipal

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 295
Conseil municipal

Délégation de pouvoir à M. le Maire de Paris pour ester en justice. - Modification de la délibération, en date du 25 mars 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAJ 3
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à l’association Groupe Amical Sportif de Clignancourt 140, rue de Clignancourt (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 347
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de l’Ile-de-France (A.M.I.F.) et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 7
Conseil municipal

Vœu relatif à la délibération JS 2005 393 portant sur la suppression du dispositif des ateliers informatiques multimédia.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03/41168 passé avec l’entreprise QUELIN - Lot n°1 : “Maçonnerie, pierre de taille” et de souscrire un avenant n° 1 au marché n°04/41098 passé avec l’entreprise ESMOINGT - Lot n°4 : “sculpture, restauration de sculpture” pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires pour la restauration des parties hautes de la façade ouest compris clocher et début des travées droites du chœur de l’église Saint-Merri (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 313
Conseil municipal

Fixation de la rémunération pour collecte des fonds provenant des participations familiales au goûter récréatif proposé dans les écoles maternelles parisiennes dès la rentrée scolaire 2005/2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Accueil des tout petits au Bon Conseil” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 5.504 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement à la SARL Eden Plus, dont le siège social est situé 122 rue de la Boétie (8e), pour le cinéma le Max Linder Panorama situé 24 boulevard Poissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés article 30 en vue de l’encadre-ment des ateliers bleus sportifs de l’année 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 279
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française de Handball. - Subvention de 24.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 177
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association pour le Rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 113
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’“Association Sainte-Agnès” du 7e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 68
Conseil municipal