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Attribution d’une subvention de 31.000 euros au titre de l’Intégration à l’association “Génériques”, ayant son siège 34, rue de Citeaux (12e), pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d’inventaire des archives privées de l’immigration à Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association conclue le 22 octobre 2003. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 59
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “La Compagnie Pirate”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 5
Conseil municipal

DF 82 - Levée de servitude d’affectation de la parcelle cadastrée BZ n° 48 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) au profit de la SIDEC. MM. Jean-Pierre CAFFET et Pierre MANSAT, rapporteurs.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme de construction de 5 logements PLA-I, situé 68, rue de Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 32-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “L’Atelier des enfants” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 37.589 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 247
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “boulevard du Général Jean Simon” à la partie du boulevard Masséna provisoirement dénommée CA/13, située entre l’avenue de la Porte de Vitry et le quai d’Ivry (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 115
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Commune Libre d’Aligre” pour l’organisation en 2005 de la fête du quartier d’Aligre “La Trôle” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 73
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “Atelier 13” située 93, rue du Chevaleret (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 131
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Loulou Gasté” à une place du 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DU 42
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Histoire du Troisième”, dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 242
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 96
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne sur titres pour l’accès à l’emploi de cadre de santé (hommes et femmes) à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 59
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond-Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 43
Conseil municipal

Approbation d’une convention entre la Mairie de Paris et l’association “Paris Université Club” (PUC), dont le siège social est situé 17, avenue Coubertin (13e), et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 195
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Solidarité Roquette” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 31.235 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DFPE 129
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant modifiant l’assiette du bail emphytéotique signé le 16 septembre 2004 avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC), portant location des propriétés communales sises 11/13, rue Léon (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DLH 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention de 12.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 164
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Teatro Pazzo (8 rue des Tourelles - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 278
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Attrape Théâtre” dont le siège social est situé 19, Grande Rue 77580 GUERARD (X05644 / 2005 01562). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 214
Conseil municipal

Attribution de dénomination “Jardin Cyprian Kamil NORWID” au jardin M8 situé rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2004 DPJEV 98
Conseil municipal