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Subvention à l'association "Ligue Ile-de-France des échecs" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 221
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de médicaments et produits composant les boîtes d'urgence préventives qui seront prescrits par les médecins des crèches pour les enfants en garde, les produits de parapharmacie et le petit matériel médical destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris, ainsi que les vaccins utilisés par le service des vaccinations dans le cadre des activités qu'il exerce pour le compte du service médical de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 61
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 13 logements en prêt locatif à usage social situé 49, rue Lucien-Sampaix (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 144-2°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 33 et 34 dépendant de l'immeuble situé 32, rue de Joinville (19e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 129
Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 8 logements en P.L.A.-I situé 76, rue de Charonne (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 168-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique, de la ventilation et des réseaux de distribution de chaleur du temple de Belleville (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 78
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 88
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 117
Conseil municipal

Subvention au Club du 5e (5e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 252
Conseil municipal

Subvention à l'association "Arts nuances culture" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 216
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PP 69-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 2-4, rue Gobert et 10-16-24, rue Richard-Lenoir (11e). M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 157-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du musée Zadkine (6e), ainsi que d'aménagement paysager de son jardin. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 84
Conseil municipal

Avis favorable à la proposition de M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région d'Ile-de-France, visant au classement de l'ensemble du territoire parisien en zone à risque d'exposition au plomb au sens de la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998. M. Claude GRISCELLI, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 151
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la place Colette (1er). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 112
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la porte de Clichy (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 98
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et de gros outillage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPE 47
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique du corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 20-2°
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 81
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 49, rue Lucien-Sampaix (10e). - Aménagement de 13 logements P.L.U.S. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 144-1°
Conseil municipal