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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du musée Zadkine (6e), ainsi que d'aménagement paysager de son jardin. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 84
Conseil municipal

Avis favorable à la proposition de M. le Préfet de Paris, Préfet de la Région d'Ile-de-France, visant au classement de l'ensemble du territoire parisien en zone à risque d'exposition au plomb au sens de la loi n° 98-657 du 29 juillet 1998. M. Claude GRISCELLI, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 151
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la place Colette (1er). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 112
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la porte de Clichy (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 98
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et de gros outillage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPE 47
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique du corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 20-2°
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le renouveau de la rue Papillon (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 81
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Réhabilitation par la S.I.E.M.P. de l'immeuble communal situé 49, rue Lucien-Sampaix (10e). - Aménagement de 13 logements P.L.U.S. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 144-1°
Conseil municipal

e des membres présents

JUILLET 2000
Déliberation
2000 SGRI 28
Conseil municipal

Crypte archéologique du parvis de Notre-Dame (4e). - Modification des tarifs d'accès du public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 228
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture d'oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PJEV 51
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de couverture à l'église Saint-Ambroise (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 143
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Guignol Anatole des Buttes-Chaumont", Saint-Mandé (Val-de-Marne) une convention. Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 236
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement solidaire "EURONETEC France - SITA Ile-de-France" pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPE 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire concernant l'association "Tennis club du 16e arrondissement" pour l'extension d'une bulle amovible. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 234
Conseil municipal

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 156
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 8 logements P.L.A.-I situé 76, rue de Charonne (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I "foncier" à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 168-3°
Conseil municipal

Modification des statuts particuliers applicables aux éboueurs, aux égoutiers et aux fossoyeurs de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 37-1°
Conseil municipal

Budget annexe de fossoyage. - Budget modificatif de 2000. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PJEV 84
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'acquisition de vêtements de travail destinés aux agents de différentes directions de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLTI 18
Conseil municipal