258 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 98-26215 signé pour la maintenance et la fourniture d'extincteurs dans les bâtiments municipaux de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 201
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paul-Barruel - Gager-Gabillot" (15e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 91
Conseil municipal

Transposition du budget primitif 1997 de la Ville de Paris en M14. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 74
Conseil municipal

Subvention à l'association "Procreart" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 231
Conseil municipal

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois d'agent technique contractuel de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PP 57
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 227
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 16 à 24, rue François-Miron, 26 à 28, rue des Barres et 21, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain cadastrée section AD n° 4, constituant l'assiette de la rue Albert-Camus à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis). M. Alain RIVRON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 147
Conseil municipal

Modification des dispositions statutaires applicables aux corps des personnels infirmiers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PP 61
Conseil municipal

Z.A.C. "des Amandiers" (20e). - Avis favorable aux modalités prévisionnelles de financement échelonnées dans le temps. - Arrêt du dossier de réalisation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 116-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de stationnement sur le réseau viaire de la Ville de Paris par relevé de plaques minéralogiques et prestations annexes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 97
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le déménagement d'objets mobiliers de toute nature situés dans les bâtiments administratifs relevant de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLTI 31
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 218
Conseil municipal

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour le désamiantage, la démolition et la dépollution des propriétés communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e). M. Vincent REINA et M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 107-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la restauration des 3 coupoles en terrasse de l'église Saint-Ferdinand-des-Ternes (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 114
Conseil municipal

Approbation du principe de l'approvisionnement des magasins centraux et des services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts en produits et matériels divers. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PJEV 91
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation de la couverture du hall bassin de la piscine "Blomet" (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec mise en concurrence et sans publicité pour la surveillance et la protection des locaux de l'association du "Pavillon de l'Arsenal" (4e). M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLTI 50
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture courante de bois (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPE 19
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 204
Conseil municipal