258 résultats

Trier par :
Résultats par page

Echelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 20-3°
Conseil municipal

Création par la R.I.V.P. d'une pépinière d'entreprises multimédia située 204, rue de Crimée (19e). M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 195-1°
Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. - Décision modificative n° 1. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 45-1°
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société de l'histoire du costume - Amis du Musée Galliera" (16e) une convention d'objectifs. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 180
Conseil municipal

Subvention à l'association "La promotion et la prévention des loisirs" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 250
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'ensemble immobilier communal situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères, 25, rue Charlemagne et 15 à 21, rue du Figuier (4e). Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble. M. Alain RIVRON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 229
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 8 logements dépendant de l'ensemble immobilier situé dans le secteur "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 139
Conseil municipal

Modernisation et restauration du musée du Petit-Palais (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec l'"Atelier d'architecture CHAIX et MOREL et associés" et ses co-traitants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'assistance technique au maître d'ouvrage signé avec la société "MAZET et associés" et son co-traitant. - Approbation des modalités d'attribution de 3 marchés relatifs aux travaux préliminaires et concernant respectivement, le désamiantage, les démolitions intérieures et les protections ainsi que les prestations de reprographie de dossiers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 196
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Pierre-Budin" (18e) - Compte rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. - Avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 137
Conseil municipal

Approbation du principe de la réhabilitation du hall d'accueil, de l'escalier d'honneur et du palier du 1er étage de la mairie du 7e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 206
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'instruments de musique destinés aux conservatoires municipaux d'arrondissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 199
Conseil municipal

Subvention à l'association "Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une subvention à l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 232
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 R. 26
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 7, rue Caroline (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 183-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge et des passages souterrains et de divers services, fournitures et travaux liés à ces barrages. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris pour le financement du diagnostic portant sur l'état des structures et des fondations, au syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 70, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la S.A. "Hervé entreprises" relatif à la création de 3 classes enfantines à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (13e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 200
Conseil municipal

Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2000 concernant les établissements municipaux du second degré. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 95
Conseil municipal