258 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d'une part, une convention d'objectifs-cadre avec l'Association pour la promotion et le soutien des métiers d'art et de la création du faubourg Saint-Antoine et d'autre part l'avenant 2000 à cette convention. - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAEE 1
Conseil municipal

ASES 118 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative - Titre IV - Création d'une aide : l'Allocation Paris petit enfant. M. Claude GRISCELLI, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 CAS 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel en vue de la réhabilitation de l'immeuble situé 5, rue Lesage (20e), permettant de créer 5 logements de type P.L.I. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 196
Conseil municipal

Subvention à l'association "Carcara Producteur" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 135
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer complémentaire à la Fédération nationale des blessés du poumon combattants (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 99
Conseil municipal

Subvention à l'association "Flash à la danse" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 201
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PP 70-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations d'assistance au maître d'ouvrage des travaux d'entretien et du renouvellement des équipements du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations intellectuelles correspondant. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 152
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture aux squares Maurice-Gardette (11e) et Henri-Galli (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PJEV 69
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des appuis de dalles du stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 185
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "AXS TELECOM". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 83
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 113
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 82
Conseil municipal

Subvention à l'association "ARTEC" - Centre européen de formation et d'échanges artistiques (15e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 SGRI 24
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amitiés de la Résistance" (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 112
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 7, rue Caroline (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 183-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berge et des passages souterrains et de divers services, fournitures et travaux liés à ces barrages. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris pour le financement du diagnostic portant sur l'état des structures et des fondations, au syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 70, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la S.A. "Hervé entreprises" relatif à la création de 3 classes enfantines à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (13e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 200
Conseil municipal

Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2000 concernant les établissements municipaux du second degré. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 95
Conseil municipal