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Crèche et logement de fonction situés 7 bis rue Bichat et 43 à 45bis rue du Faubourg du Temple (10e) - Convention de gestion avec Paris Habitat.
Déliberation
2017 DFPE 5-1
Conseil municipal
Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Ville de Paris relative à la PSU
Déliberation
2017 DFPE 29-1
Conseil municipal
Gymnase Glacière (13e) – Extension du gymnase – Dépôt d’une demande de permis de construire
Déliberation
2017 DJS 102-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SCI PARIS 45-51 RUE RENE CLAIR pour un emprunt à souscrire auprès d'un établissement financier.
Déliberation
2017 DFA 6-1
Conseil municipal
Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris" - Site Bi-métal à Joinville-le-Pont (94) - Protocole foncier entre la Ville de Paris, l'Etat et VNF.
Déliberation
2017 DU 73-1
Conseil municipal
Mise en accessibilité et conformité incendie de la gare RER C Pont de l’Alma (7e) – Convention avec SNCF RESEAU. Application du tarif d'intérêt général pour l' abattage et la replantation d'arbres
Déliberation
2017 DEVE 38-1
Conseil municipal
Marché aux puces et square aux artistes de la Porte de Vanves (14e) - attribution de délégation de service public
Déliberation
2017 DAE 42-1
Conseil municipal
Convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et l’Ordre des Avocats au Barreau de Paris Subvention (296.750 euros) et convention pluriannuelle pour l’organisation de consultations gratuites
Déliberation
2017 DAJ 1-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) et convention avec l’association Chantier Ecole Ile-de-France (Seine-Saint-Denis).
Déliberation
2017 DAE 54-1
Conseil municipal
9 rue Thorel (2e) - remplacement de menuiseries extérieures - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2017 DLH 36-1
Conseil municipal
Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement
Déliberation
2017 DVD 14-2
Conseil municipal
Acquisition d'un local pour réaliser une capitainerie à Pantin (93).
Déliberation
2017 DU 38-1
Conseil municipal
Contrat de performance énergétique piscines - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre.
Déliberation
2017 DPA 3-1
Conseil municipal
Subvention (1.633.000 euros) et convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).
Déliberation
2017 DGRI 5-1
Conseil municipal
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil municipal
Crèche 36bis, quai de la Loire (19e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT.
Déliberation
2017 DFPE 20-1
Conseil municipal
Dénomination rue Antoinette Fouque (20e).
Déliberation
2017 DU 13-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale LEON GROSSE
Déliberation
2017 DPA 12-1
Conseil municipal
Création d’une mission d’information et d’évaluation sur la politique parisienne en matière de propreté.
Déliberation
2017 DDCT 31-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2 rue Maxime Lisbonne (18e).
Déliberation
2017 DFPE 8-1
Conseil municipal