237 résultats
Signature de la Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)».
Déliberation
2017 SG 2-1
Conseil municipal
Création des « Trophées de l’agriculture urbaine » et modalités d’organisation.
Déliberation
2017 DEVE 46-1
Conseil municipal
Opération “Plaisance-Vandamme” (14e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.
Déliberation
2017 DU 64-1
Conseil municipal
ZAC des Grands Moulins de Pantin (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial.
Déliberation
2017 DU 76-1
Conseil municipal
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des locaux 8, rue des Couronnes (20e), propriété de Paris Habitat.
Déliberation
2017 DU 20-1
Conseil municipal
Subvention (642 333 euros) et avenant 2017 à la convention du 2 février 2015 entre la Ville de Paris et l’Agence Parisienne du Climat (12e).
Déliberation
2017 DLH 29-1
Conseil municipal
Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires (2e et 12e) - Convention de mécénat avec la société NOVAMONT
Déliberation
2017 DPE 20-1
Conseil municipal
82-84 boulevard Voltaire (11e) - Désordres constatés – Signature du protocole transactionnel
Déliberation
2017 DLH 39-1
Conseil municipal
Subvention (135.558 euros) et convention avec l’association Les Kyklos (10e) pour son établissement multi-accueil « Les Kyklos Saint-Louis (10e)
Déliberation
2017 DFPE 30-1
Conseil municipal
Cession à titre gratuit d’environ 650 chaises pliantes métalliques des kiosques à musique parisiens à l'association Neuilly Emmaüs Avenir - Convention de don.
Déliberation
2017 DEVE 15-1
Conseil municipal
Mise en place d’une nouvelle grille tarifaire et de l’interopérabilité du réseau parisien de bornes de recharges universelles pour véhicules électriques dénommé Belib’.
Déliberation
2017 DVD 11-1
Conseil municipal
Campus des Cordeliers (6e)–Participation financière aux études (365 000 euros) et conventions corrélatives avec l’EPAURIF, l’Université Pierre et Marie Curie et l’Université Paris Descartes
Déliberation
2017 DAE 55-1
Conseil municipal
Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association « Les Œuvres de la Mie de Pain » (13ème), pour l’occupation temporaire d’un bâtiment situé 59, rue Vergniaud / 2, rue de la Colonie
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil municipal
Convention de délégation à l’Anah de la gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé (2017-2022)
Déliberation
2017 DLH 49-1
Conseil municipal
Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Maison de l'Europe, Centre de rencontres internationales (4e).
Déliberation
2017 DGRI 4-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Rond-Point des Champs Elysées (Paris 8e) – Avenant n° 9 à la convention de concession.
Déliberation
2017 DVD 15-1
Conseil municipal
Etude et conception d'un mémorial cinéraire au cimetière du Père Lachaise - convention de partenariat pédagogique avec l'Ecole Boulle.
Déliberation
2017 DEVE 2-1
Conseil municipal
Dénomination place Monique Antoine (3e et 4e)
Déliberation
2017 DU 15-1
Conseil municipal
2 avenue de la Porte de Clignancourt (18e) – Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 25-1
Conseil municipal
relatif au financement des aménagements cyclables.
Déliberation
V .47
Conseil municipal