237 résultats
Campus des Cordeliers (6e)–Participation financière aux études (365 000 euros) et conventions corrélatives avec l’EPAURIF, l’Université Pierre et Marie Curie et l’Université Paris Descartes
Déliberation
2017 DAE 55-1
Conseil municipal
Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association « Les Œuvres de la Mie de Pain » (13ème), pour l’occupation temporaire d’un bâtiment situé 59, rue Vergniaud / 2, rue de la Colonie
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil municipal
Convention de délégation à l’Anah de la gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé (2017-2022)
Déliberation
2017 DLH 49-1
Conseil municipal
Subvention (280.000 euros) et convention avec l'association Maison de l'Europe, Centre de rencontres internationales (4e).
Déliberation
2017 DGRI 4-1
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Association Olga Spitzer pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux située au 47-49, rue Archereau (19e).
Déliberation
2017 DFPE 12-1
Conseil municipal
Etude et conception d'un mémorial cinéraire au cimetière du Père Lachaise - convention de partenariat pédagogique avec l'Ecole Boulle.
Déliberation
2017 DEVE 2-1
Conseil municipal
Dénomination place Monique Antoine (3e et 4e)
Déliberation
2017 DU 15-1
Conseil municipal
2 avenue de la Porte de Clignancourt (18e) – Démolition de bâtiment - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 25-1
Conseil municipal
relatif à l'adaptation de la grille tarifaire.
Déliberation
V .27
Conseil municipal
relatif au square du Clos-Feuquières.
Déliberation
V .14
Conseil municipal
relatif à la surveillance des "points écoles" (16e).
Déliberation
V .41
Conseil municipal
relatif au financement des aménagements cyclables.
Déliberation
V .47
Conseil municipal
relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).
Déliberation
V .29
Conseil municipal
Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination à Malek Chebel.
Déliberation
V .33
Conseil municipal
relatif à un réaménagement paysager.
Déliberation
V .40
Conseil municipal
relatif à l'affectation des locaux 190 bd de Charonne (20e).
Déliberation
V .35
Conseil municipal
relatif à une dénomination "Denise Ginollin" dans le 12e.
Déliberation
V .37
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Victor Perez" d'un futur équipement (12e).
Déliberation
V .38
Conseil municipal
relatif à une dénomination "Sonia Rykiel" dans le 6e.
Déliberation
V .36
Conseil municipal