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relatif aux parcelles 16, rue de Belfort et 65/67 rue Léon Frot (11e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .17
Conseil municipal

en réponse aux vœux n° 20, 21, 22, 23 et 24 relatifs à l'accueil des réfugiés à Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
V .11
Conseil municipal

Modification de la délibération fixant les modalités de rémunération ou de compensation en temps des astreintes, des interventions et des permanences effectuées par certains personnels de la PP

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 2-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi

JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi

JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin

JANVIER 2017
Déliberation
Liste des membres présents - lundi 30 janvier 2017 - Matin
Conseil municipal

Concours de maitrise d’œuvre – Approbation des modalités de composition des jurys organisés par la Préfecture de Police

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 3-1
Conseil municipal

Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 7-1
Conseil municipal

relatif aux "boîtes à dons" de l'association "Règles élémentaires".

JANVIER 2017
Déliberation
V .10
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien et à la maintenance des installations de relevage des eaux des bâtiments en Ile-de-France

JANVIER 2017
Déliberation
2017 PP 4-1
Conseil municipal

relatif à une dénomination à Malek Chebel.

JANVIER 2017
Déliberation
V .33
Conseil municipal

relatif à un réaménagement paysager.

JANVIER 2017
Déliberation
V .40
Conseil municipal

relatif à l'affectation des locaux 190 bd de Charonne (20e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .35
Conseil municipal

relatif à une dénomination "Denise Ginollin" dans le 12e.

JANVIER 2017
Déliberation
V .37
Conseil municipal

relatif à une dénomination "Sonia Rykiel" dans le 6e.

JANVIER 2017
Déliberation
V .36
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'un lieu à Françoise Mallet-Joris.

JANVIER 2017
Déliberation
V .39
Conseil municipal

Secteur Beaugrenelle (15e) - Tour Hachette - Régularisations foncières.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 70-1
Conseil municipal

Acquisition d’une bande de terrain 30 et 30 bis rue du groupe Manouchian (20e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 74-1
Conseil municipal

Stratégie Paris piéton. Approbation de la stratégie Paris piéton et signature de la Charte internationale de la marche.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 5-1
Conseil municipal

Mise en place de fermes urbaines pédagogiques dans les espaces verts de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 32-1
Conseil municipal