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Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole.

JANVIER 2017
Déliberation
R5
Conseil municipal

relatif à l'adaptation de la grille tarifaire.

JANVIER 2017
Déliberation
V .27
Conseil municipal

relatif au square du Clos-Feuquières.

JANVIER 2017
Déliberation
V .14
Conseil municipal

relatif à la surveillance des "points écoles" (16e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .41
Conseil municipal

relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .29
Conseil municipal

relatif à la création d'un boulodrome (19e).

JANVIER 2017
Déliberation
V .23
Conseil municipal

Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal

relatif à la rénovation des immeubles sociaux et à la révision du Plan Climat.

JANVIER 2017
Déliberation
V .12
Conseil municipal

relatif aux journalistes et auteurs turcs persécutés.

JANVIER 2017
Déliberation
V .22
Conseil municipal

relatif au financement des projets d'habitat participatif.

JANVIER 2017
Déliberation
V .13
Conseil municipal

relatif à l'esthétique du mobilier urbain parisien.

JANVIER 2017
Déliberation
V .20
Conseil municipal

Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l’égalité femmes-hommes et signature de baux.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 11-1
Conseil municipal

relatif à l'héliport de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
V .19
Conseil municipal

Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 18-1
Conseil municipal

Convention de partenariat pour l’exposition Aéroport de Paris / Ville de Paris à Paris-Charles de Gaulle

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DICOM 5-1
Conseil municipal

relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.

JANVIER 2017
Déliberation
V .31
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.

JANVIER 2017
Déliberation
V .15
Conseil municipal

relatif aux comptes du service Autolib'.

JANVIER 2017
Déliberation
V .45
Conseil municipal

relatif à la création de Halles Alimentaires dans les quartiers politique de la Ville.

JANVIER 2017
Déliberation
V .1
Conseil municipal

relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.

JANVIER 2017
Déliberation
V .2
Conseil municipal