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Accès aux établissements sportifs parisiens - Application de la gratuité aux bénéficiaires de l'Allocation pour Demandeur d'Asile.
Déliberation
2017 DJS 109-1
Conseil municipal
Levée partielle du privilège de vendeur sur des parcelles vendues à la Ville d’Achères (78).
Déliberation
2017 DU 87-1
Conseil municipal
Avenant de transfert du délégataire de l’exploitation des établissements d’accueil collectif de petite enfance situés 29/33, rue Emeriau (15e).
Déliberation
2017 DFPE 21-1
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Association Olga Spitzer pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux située au 47-49, rue Archereau (19e).
Déliberation
2017 DFPE 12-1
Conseil municipal
Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (646 566 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2017.
Déliberation
2017 DEVE 23-1
Conseil municipal
Convention avec la Cité Internationale des Arts et l'Institut français d'Alger pour le projet d'exposition sur la jeune photographie algérienne.
Déliberation
2017 DGRI 3-1
Conseil municipal
13 rue d’Armaillé (17e) - remplacement de porte - Autorisations d’urbanisme
Déliberation
2017 DLH 31-1
Conseil municipal
Actualisation et création de tarifs de prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1er avril 2017 et création d’un secteur distinct dénommé Tournages Films.
Déliberation
2017 DAC 661-1
Conseil municipal
Subvention (105 000 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association « Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris » (15e).
Déliberation
2017 DASCO 2-1
Conseil municipal
Subvention (2 000 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris pour la mise en œuvre d'un Plan de relance du tourisme.
Déliberation
2017 DAE 46-1
Conseil municipal
Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la Sté WSN DEVELOPPEMENT
Déliberation
2017 DAE 50-1
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorant les évènements du 14 juillet 1953 place de la Nation à Paris 12e.
Déliberation
2017 DAC 602-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris (7e)
Déliberation
2017 DAC 453-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association La Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (7e)
Déliberation
2017 DAC 455-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos (93)
Déliberation
2017 DAC 450-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole.
Déliberation
R5
Conseil municipal
relatif à l'avenir du boulevard périphérique.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 89 relatif au stationnement résidentiel.
Déliberation
V .46
Conseil municipal
Rémunération des directeurs des conservatoires de Paris participant, à titre d'activité accessoire, au fonctionnement des jurys d'auditions et à l'organisation d'événements culturels
Déliberation
2017 DRH 8-1
Conseil municipal