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Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole.
JANVIER 2017
Déliberation
R5
Conseil municipal
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65ko
pdf
relatif à l'adaptation de la grille tarifaire.
JANVIER 2017
Déliberation
V .27
Conseil municipal
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94.4ko
pdf
relatif au square du Clos-Feuquières.
JANVIER 2017
Déliberation
V .14
Conseil municipal
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92.2ko
pdf
relatif à la surveillance des "points écoles" (16e).
JANVIER 2017
Déliberation
V .41
Conseil municipal
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92.2ko
pdf
relatif à la création d'un emplacement dédié au commerce ambulant (17e).
JANVIER 2017
Déliberation
V .29
Conseil municipal
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73.6ko
pdf
relatif à la création d'un boulodrome (19e).
JANVIER 2017
Déliberation
V .23
Conseil municipal
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72.6ko
pdf
Dénomination « jardin José Aboulker» attribuée à l’espace vert situé 87/91, boulevard de l’Hôpital (13e).
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 20-1
Conseil municipal
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110.3ko
pdf
relatif à la rénovation des immeubles sociaux et à la révision du Plan Climat.
JANVIER 2017
Déliberation
V .12
Conseil municipal
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184.2ko
pdf
relatif aux journalistes et auteurs turcs persécutés.
JANVIER 2017
Déliberation
V .22
Conseil municipal
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177.7ko
pdf
relatif au financement des projets d'habitat participatif.
JANVIER 2017
Déliberation
V .13
Conseil municipal
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91.5ko
pdf
relatif à l'esthétique du mobilier urbain parisien.
JANVIER 2017
Déliberation
V .20
Conseil municipal
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169.2ko
pdf
Fixation de la redevance annuelle de loyer pour cinq associations intervenant pour l’égalité femmes-hommes et signature de baux.
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 11-1
Conseil municipal
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112.9ko
pdf
relatif à l'héliport de Paris.
JANVIER 2017
Déliberation
V .19
Conseil municipal
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151.9ko
pdf
Dénomination promenade Khalil Gibran attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André Citroën (15e)
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 18-1
Conseil municipal
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107.3ko
pdf
Convention de partenariat pour l’exposition Aéroport de Paris / Ville de Paris à Paris-Charles de Gaulle
JANVIER 2017
Déliberation
2017 DICOM 5-1
Conseil municipal
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106.1ko
pdf
relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.
JANVIER 2017
Déliberation
V .31
Conseil municipal
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98.1ko
pdf
en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.
JANVIER 2017
Déliberation
V .15
Conseil municipal
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106.3ko
pdf
relatif aux comptes du service Autolib'.
JANVIER 2017
Déliberation
V .45
Conseil municipal
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92.1ko
pdf
relatif à la création de Halles Alimentaires dans les quartiers politique de la Ville.
JANVIER 2017
Déliberation
V .1
Conseil municipal
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90.8ko
pdf
relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.
JANVIER 2017
Déliberation
V .2
Conseil municipal
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90.4ko
pdf
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