237 résultats
Restructuration et extension de l’ESPCI (5e) – Autorisation donnée à l’ESPCI de déposer toutes demandes d’autorisations de construire
Déliberation
2017 DAE 56-1
Conseil municipal
relatif à la valorisation de la Tour.
Déliberation
V .25
Conseil municipal
relatif au quartier des Olympiades (13e).
Déliberation
V .18
Conseil municipal
Boulevard du Général Martial Valin (15e) – Implantation de cirque - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 30-1
Conseil municipal
Dénomination jardin du Ver Têtu attribuée à l'espace vert situé au sein de la résidence Michelet 22, rue Bernard Tétu (19e)
Déliberation
2017 DEVE 19-1
Conseil municipal
Dénomination place Marek Edelman (11e).
Déliberation
2017 DU 21-1
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 87 relatif à la qualité de l'air dans les réseaux souterrains de la RATP et de la SNCF.
Déliberation
V .44
Conseil municipal
Fixation du régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de Paris
Déliberation
2017 DRH 9-1
Conseil municipal
relatif à la précarité alimentaire.
Déliberation
V .3
Conseil municipal
relatif à la restructuration du groupe Vivarte.
Déliberation
V .30
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 53 relatif à la création d'un "fonds pour la démocratie d'initiative citoyenne"
Déliberation
V .24
Conseil municipal
relatif au développement de l'autopartage.
Déliberation
V .43
Conseil municipal
Adhésion à plusieurs réseaux culturels internationaux de villes au titre de 2017.
Déliberation
2017 DGRI 1-1
Conseil municipal
relatif à la mobilité et à la lutte contre la pollution atmosphérique.
Déliberation
V .6
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 7, 8, 9, 11 et 12.
Déliberation
V .7
Conseil municipal
relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la région Ile-de-France.
Déliberation
V .28
Conseil municipal
relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif aux feux tricolores.
Déliberation
V .5
Conseil municipal
Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d’un agent de la Ville de Paris et de subvention (70 828 euros) au CASODOM pour l’année 2017
Déliberation
2017 SG 1-1
Conseil municipal
relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.
Déliberation
V .42
Conseil municipal