237 résultats
Conseil d’administration de la société d’économie mixte locale Elogie-Siemp. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DDCT 17-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12ème, 19ème et 20ème).
Déliberation
2017 DFA 5-1
Conseil municipal
Lycées municipaux publics parisiens Corbon (15e) et Valadon (18e) Subvention (13 087 euros)
Déliberation
2017 DASCO 4-1
Conseil municipal
Convention avec Eau de Paris relative à la Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI).
Déliberation
2017 DPE 19-1
Conseil municipal
Crèche 117/121 rue de Ménilmontant (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat et le CROUS.
Déliberation
2017 DFPE 19-1
Conseil municipal
Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement
Déliberation
2017 DVD 14-3
Conseil municipal
Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement
Déliberation
2017 DVD 14-1
Conseil municipal
Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition du terrain d'assiette de l'école et de l'équipement multi accueil.
Déliberation
2017 DU 62-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros
Déliberation
2017 DAE 49-1
Conseil municipal
Mise à disposition de services et de moyens (DPE) - Convention avec Paris Musées.
Déliberation
2017 DPE 17-1
Conseil municipal
Exploitation d'une supérette dans le marché couvert des Batignolles (17e) - convention avec la société MABADIS
Déliberation
2017 DAE 37-1
Conseil municipal
Soutien à l'incubateur Paris Pionnières (2e)
Déliberation
2017 DAE 48-1
Conseil municipal
relatif à la mobilité et à la lutte contre la pollution atmosphérique.
Déliberation
V .6
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 7, 8, 9, 11 et 12.
Déliberation
V .7
Conseil municipal
relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la région Ile-de-France.
Déliberation
V .28
Conseil municipal
relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif aux feux tricolores.
Déliberation
V .5
Conseil municipal
Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d’un agent de la Ville de Paris et de subvention (70 828 euros) au CASODOM pour l’année 2017
Déliberation
2017 SG 1-1
Conseil municipal
relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.
Déliberation
V .42
Conseil municipal
relatif à la rénovation de la Tour.
Déliberation
V .26
Conseil municipal