Débat-Délibs

Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Calinot singe" ayant son siège 184, rue de la Croix-Nivert (15e), relative aux conditions de versement de la subvention d'équipement votée par le Conseil de Paris les 24 et 25 juin 2002 et fixant à 4.246 euros le montant à verser à l'association en 2003. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 ASES 9

Conseil municipal

Réalisation d'une médiathèque, 41, rue d'Alleray (15e). - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAC 34

Conseil municipal

Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "Société d'histoire du protestantisme français", (D00799) 54, rue des Saints-Pères (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAC 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat d'un montant de 150.000 euros avec l'association "World Monuments Fund France", pour la restauration intérieure de la sacristie des messes de l'église Saint-Sulpice (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAC 38

Conseil municipal

Subvention à la Compagnie du Théâtre Noir, Sarcelle (Val-d'Oise). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 25

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement d'un programme de construction de 6 logements PLS situé 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DLH 284-3°

Conseil municipal

VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession amiable d'une réserve (lot n° 102) dépendant de l'immeuble 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 35

Conseil municipal

Aménagement du secteur "Bas Belleville" (20e). - Immeuble, 39, rue Ramponeau. - Echange foncier entre le lot n° 37 appartenant à la Ville de Paris et le lot créé n° 50 appartenant au Syndicat des copropriétaires et constitution d'une servitude de vue au profit du 31, rue de Tourtille. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 16

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures de l'école élémentaire 18, rue de la Brèche-aux-Loups (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 1

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle des maîtres et d'isolation des combles de l'école élémentaire sise 9, rue Tandou (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 58-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l'école maternelle, 11, rue Vivienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 32

Conseil municipal

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 101, en date du 8 avril 2002, pour un programme d' acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 34 logements locatifs à usage social, 11 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux commerciaux, situés 59, rue Falguière (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DLH 250

Conseil municipal

Maîtrise d'œuvre pour la restructuration des bureaux situés au-dessus de la voûte Notre-Dame, immeuble de la Cité (4e). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles n° 97.72.041.00 conclu le 24 novembre 1997 avec la société "Art&Build architectes associés Paris", transférant les droits et obligations résultant du marché à la société "Aukett+Art&Build-Paris". - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 PP 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - au "Comité des fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 15

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places dans le secteur d'aménagement "Passage Goix", 236, boulevard de la Villette (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 ASES 4

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Joze", 18, rue Jacques-Kellner (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAC 83

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 12, rue des Nonnains d'Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DLH 26

Conseil municipal

ZAC "Citroën-Cévennes" : Extension du siège de France Télévision. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.C.I. "France Télévision", une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'Aménagement Concerté "Citroën-Cévennes"(15e), en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DAUC 192

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d'un programme de travaux sur la piscine Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de définition correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 115

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de restructuration de la cuisine de la crèche collective sise 145, rue de l'Université (7e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 91

Conseil municipal

Débat Delib

197 résultats

Réalisation d'une médiathèque, 41, rue d'Alleray (15e). - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "Société d'histoire du protestantisme français", (D00799) 54, rue des Saints-Pères (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat d'un montant de 150.000 euros avec l'association "World Monuments Fund France", pour la restauration intérieure de la sacristie des messes de l'église Saint-Sulpice (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Subvention à la Compagnie du Théâtre Noir, Sarcelle (Val-d'Oise). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement d'un programme de construction de 6 logements PLS situé 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession amiable d'une réserve (lot n° 102) dépendant de l'immeuble 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - au "Comité des fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places dans le secteur d'aménagement "Passage Goix", 236, boulevard de la Villette (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Joze", 18, rue Jacques-Kellner (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 12, rue des Nonnains d'Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation d'un programme de travaux sur la piscine Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de définition correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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