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Avenant de transfert n° 01/23.067/1 au marché de travaux d'entretien des sols dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens (lot n° 10) conclu avec la société ENTREPRISE EMILE TOUZET, au profit de la société ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE-DE-FRANCE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PJEV 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec des bailleurs sociaux, un protocole sur le pré-financement d'opérations d'acquisition-amélioration de logements sociaux par garantie d'emprunt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 38
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 R. 3
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DRH 9
Conseil municipal

Réfection de la terrasse du casernement, remplacement de toutes les huisseries extérieures, réhabilitation et renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 75, boulevard Gallieni à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le(s) marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 5
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école maternelle 31 rue du Château des Rentiers et à l'école maternelle 17, rue de la Pointe d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 528
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de 6 plans de change à la crèche collective des Abbesses, 3, rue de la Vieuville (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer des marchés (en application de l'article 30 du Code des marchés publics) pour l'organisation de festival de Jazz, de musique classique et de spectacles pour enfants au parc Floral de Paris (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PJEV 26
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Tréteaux", 37, rue Saint-Sébastien (11e) (X02643). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 37
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 650 euros à l'association "Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie, Comité du 7e arrondissement" (F.N.A.C.A du 7e arrondissement) située 59, avenue de Breteuil (7e), au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 19
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l'Association pour la promotion de l'art graphique contemporain, 93, rue de la Roquette (11e) (X02855). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 78
Conseil municipal

Subvention à l'association "Aider Agir XVIIIème" 124, 130, 132, rue des Poissonniers (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des allées de circulation et de leur éclairage au centre sportif Suzanne-Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 13e arrondissement; 1, place d'Italie (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 516
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 17 des 12 et 13 juillet 1999 relative à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DRH 3
Conseil municipal

Construction du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 76, avenue Aristide Briand, 93150 Le Blanc-Mesnil. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 97.72.006.00 du 5 février 1997 passé avec la société S.C.G.P.M. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 2
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 52
Conseil municipal

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures de préemption. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAUC 77
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Institut Charles de Gaulle, 5 rue de Solférino (7e) (D00857). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 85
Conseil municipal

Vœu relatif à la qualité de vie des agents.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 8
Conseil municipal