Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture en 5 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DMG 20

Conseil municipal

Subvention à l'Association Groupement des Locataires RIVP de la Porte d'Orléans 4, rue G. de Porto Riche (14e). Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 23

Conseil municipal

Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès de l'Association du "Forum des images" (femme/homme). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DRH 17

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à H.S.F. de l'immeuble communal situé 5-7, rue de l'Escaut (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DLH 31

Conseil municipal

Exécution de prestations de blanchissage et de nettoyage à sec destinées aux services de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (RC) et du cahier des clauses particulières (CCP) et de l'acte d'engagement. - Autorisation de signer le(s) marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 PP 8

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires de l'école maternelle sise, 9, rue du Général Brunet et de création d'un local poubelles à l'école élémentaire sise 7, rue du Général Brunet (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 86-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de jupes et pantalons été et hiver destinés aux auxiliaires de puériculture. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DMG 24

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mme Ilse BING. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 4

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2003 - à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris - APCE 75 située dans le 15e arrondissement et œuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DDATC 13

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association Mémoire Vive des convois des "45000" et des "31000" d'Auschwitz-Birkenau, 11 rue des Anciennes Mairies 92 000 Nanterre (A00358). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAC 79

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "passage de la Hutte au Garde" à une voie du 17e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 40

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 R. 7

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement d'un programme de construction de 6 logements PLS situé 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DLH 284-3°

Conseil municipal

VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession amiable d'une réserve (lot n° 102) dépendant de l'immeuble 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 35

Conseil municipal

Aménagement du secteur "Bas Belleville" (20e). - Immeuble, 39, rue Ramponeau. - Echange foncier entre le lot n° 37 appartenant à la Ville de Paris et le lot créé n° 50 appartenant au Syndicat des copropriétaires et constitution d'une servitude de vue au profit du 31, rue de Tourtille. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 16

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures de l'école élémentaire 18, rue de la Brèche-aux-Loups (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 1

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle des maîtres et d'isolation des combles de l'école élémentaire sise 9, rue Tandou (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 58-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l'école maternelle, 11, rue Vivienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 DPA 32

Conseil municipal

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 101, en date du 8 avril 2002, pour un programme d' acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 34 logements locatifs à usage social, 11 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux commerciaux, situés 59, rue Falguière (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2002 DLH 250

Conseil municipal

Maîtrise d'œuvre pour la restructuration des bureaux situés au-dessus de la voûte Notre-Dame, immeuble de la Cité (4e). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles n° 97.72.041.00 conclu le 24 novembre 1997 avec la société "Art&Build architectes associés Paris", transférant les droits et obligations résultant du marché à la société "Aukett+Art&Build-Paris". - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003

Déliberation

2003 PP 10

Conseil municipal

Débat Delib

197 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture en 5 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à l'Association Groupement des Locataires RIVP de la Porte d'Orléans 4, rue G. de Porto Riche (14e). Mme Marie-Pierre de La GONTRIE, rapporteur.

Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès de l'Association du "Forum des images" (femme/homme). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à H.S.F. de l'immeuble communal situé 5-7, rue de l'Escaut (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de jupes et pantalons été et hiver destinés aux auxiliaires de puériculture. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mme Ilse BING. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2003 - à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris - APCE 75 située dans le 15e arrondissement et œuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association Mémoire Vive des convois des "45000" et des "31000" d'Auschwitz-Birkenau, 11 rue des Anciennes Mairies 92 000 Nanterre (A00358). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

Attribution de la dénomination "passage de la Hutte au Garde" à une voie du 17e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Porte d'Asnières". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement d'un programme de construction de 6 logements PLS situé 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession amiable d'une réserve (lot n° 102) dépendant de l'immeuble 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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