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Subvention à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 52
Conseil municipal

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures de préemption. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAUC 77
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Institut Charles de Gaulle, 5 rue de Solférino (7e) (D00857). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 85
Conseil municipal

Vœu relatif à la qualité de vie des agents.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 8
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 91
Conseil municipal

Location à la S.A.G.I. par bail emphytéotique de la propriété communale située 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 284-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection complète de la toiture terrasse de la crèche collective sise 34, rue Petit, de restructuration de la cuisine de la crèche collective sise 7, allée des Eiders, et de restructuration des jardins et des Voirie Réseau Divers de la crèche collective sise 28, rue de Tanger et du Jardin d'enfants sis 24, rue de Tanger (19e), ainsi que des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 97
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture, en 3 lots séparés de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques Minolta, NRG et Xerox, acquis entre août 2000 et juin 2003, en usage dans l'ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les Mairies d'arrondissement et les services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 4
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de deux roues, de leurs pièces détachées et des équipements de l'utilisateur destinés au parc des services municipaux pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 16
Conseil municipal

Subventions compensatrices de loyer attribuées au titre de 2002 à deux établissements associatifs du 10e arrondissement pour un montant de 91.544 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 27
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par MAPAD Services d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'une Maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, sur le lot F1 de la Z.A.C. de la Porte des Lilas (19e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 30
Conseil municipal

Subvention à l'association "Oui à la rue du Chevalier-de-Saint-George" pour la mise en œuvre de son programme d'animation. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 35
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. Solo Limited située 11 bis, rue du Colisée (8e), afin de soutenir l'exploitation du cinéma "Le Brady". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 SG 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 02 80 164 relatif à la mise en œuvre de classes de patrimoine et souscrit avec la Fondation du Prieuré de Marcevol. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 7
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures à l'école élémentaire 52, rue de Wattignies (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 72
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire 9, rue Pierre-Girard (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 88-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires à l'école maternelle 32, place Jeanne d'Arc et à l'école élémentaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 498
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture à l'école élémentaire située 12, impasse Guéménée (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 90
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux sise 296 bis et 308, rue Lecourbe (15e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 479
Conseil municipal

Voeu relatif à la mise en œuvre d'un pacte d'amitié et de coopération entre Paris et Kaboul.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 4
Conseil municipal