197 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'insertion dans la presse d'annonces de recrutements effectués par la direction des ressources humaines de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DRH 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société Mécano-Lenain-Delalin pour la fourniture et la livraison de coupes, médailles et breloques de la Ville de Paris destinées à être remises par la Mairie de Paris à l'occasion de manifestations sportives et culturelles. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement à l'attention d'enfants handicapés scolarisés dans des écoles et des instituts parisiens en application des articles 30 et 72. I. 1 du code des marchés. Mme Pénélope KOMITES et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 16
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue Françoise Dolto" à une voie du 13ème arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la S.A. TRANSPORTS EVRARD. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DASCO 6
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société d'économie mixte immobilière interdépartementale de la région parisienne (S.E.M.I.D.E.P.) de l'immeuble communal situé 70, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 6
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de réfection des peintures du groupe scolaire sis, 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 48
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement des menuiseries à guillotine des façades sur cours du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 3, place du Cardinal-Amette (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 108
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 5/7 rue Jean-Bouton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 2
Conseil municipal

Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 4
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert en 3 lots concernant des prestations de blanchisserie et de teinturerie pour divers services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 14
Conseil municipal

Approbation des protocoles d'accord passés avec les compagnies d'assurances SMABTP et AXA, d'une part, et S.M.A.B.T.P, l'architecte M. HAMMOUTENE, le Bureau d'Etudes Techniques PROJETUD, le Bureau de contrôle technique A.I.N.F d'autre part, relatifs à l'indemnisation de la Ville de Paris, en raison de plusieurs séries de désordres apparus à l'école élémentaire, 2, passage Josseaume (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les protocoles d'accord correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché n° 02-05-004 conclu avec la S.A. DANEL. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 5
Conseil municipal

Subvention à l'association "Avocats sans Frontières - France" 13, rue des Fleurs - 31000 TOULOUSE. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DDATC 20
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels dits "de bureau" et des personnels à horaires variables de la Direction de la Protection de l'Environnement en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPE 4
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.E.M.E.A. XV en vue du financement principal d'un programme de construction de 46 logements PLS situé Z.A.C. "Citroën-Cévennes", 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 323-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de la réalisation d'un poste de police situé dans le groupe "Saint-Blaise", 48, rue Saint-Blaise (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 330
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 6 logements PLS et de 4 places de stationnement sis 137, rue Haxo (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DLH 284-2°
Conseil municipal

Fourniture de carburants par cartes accréditives destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la Direction de la Logistique de la Préfecture de police. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation, du cahier des clauses particulières et des actes d'engagement. - Autorisation de signer le (s) marché (s) correspondant (s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 3 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes du TEP du centre sportif Auguste-Blanqui, 26, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 3
Conseil municipal