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2007 (384)
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Conseil municipal (384)
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Déliberation (384)
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Subvention à l’association “Cirque et Percussions” (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 103
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place de défibrillateurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 48
Conseil municipal
DF 29-2° - Traité d’adhésion portant sur l’ordonnance d’expropriation du 23 novembre 1998 sur les parcelles cadastrées C 1062 et C 1070 située à Saint-Ouen l’Aumône (95). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d’Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 5 avenants et de signer une convention liant la Ville de Paris à la CPCU. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 39
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux sur appel d’offres ouvert pour la protection des déversoirs d’orage Bercy, Mazas et Traversière (12e) face à une crue de la Seine type 1910. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 15
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des ascenseurs à la mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 88-88 bis, rue du Faubourg du Temple (11e), M. Daniel LETERRIER, la SCI Mora et la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 7
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un espace-jeunes et d’un local clubhouse 48, rue Charles Hermite (18ème) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 34
Conseil municipal
Vœu relatif au recours intenté par le Préfet de Région contre le PLU parisien.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 59
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Sephora pour l’exploitation d’une boutique de parfums et cosmétiques située 70-72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 42
Conseil municipal
Subvention à l’association “Paris Athlétic”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 163
Conseil municipal
DF 39 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la société DEGI portant sur l’ensemble immobilier 4 à 8, rue Condorcet, 1 et 13 à 19, rue Pétrelle, 149, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), et sur une partie de l’ensemble immobilier 93 à 113, avenue de France, 1 à 5, rue de Tolbiac, 58, rue du Chevaleret, 36 à 42, rue Thomas-Mann (13e), ainsi que sur le droit au bail de divers lots dépendant de l’ensemble immobilier 15 à 43, quai François-Mauriac, 2 à 26, rue Emile-Durkheim (13e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Vœu relatif aux expulsions locatives à Paris.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 70
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la reconstruction du groupe scolaire Alain Fournier 9, square Alain Fournier (14ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris ayant siège social 131, rue Damrémont (18e). - Attribution des subventions de fonctionnement, loyer et gestion à l’Union Départementale des syndicats CGT-FO de Paris (UD CGTFO) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9, rue de la Guadeloupe (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DFPE 19
Conseil municipal
Vœu relatif au recours intenté contre le PLU par le Préfet de Région.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention d’occupation précaire du domaine public avec la SIEMP pour un local sis 70, rue René-Boulanger (10e), aux fins de permettre à la SIEMP de réaliser le relogement temporaire de l’atelier d’un artisan graveur. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 11
Conseil municipal
Modification du chapitre 2.2, Titre IV/B du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 CAS 1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 6
Conseil municipal
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