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Vœu relatif à la réhabilitation et à l’économie d’énergie dans le logement social.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 272
Conseil municipal

Subvention à l’Association des commerçants du cours de Vincennes-Nation (12e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 214
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Institut Protestant de Théologie” (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 553
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fédération des Associations et Centres d’Espagnols Emigrés en France - FACEEF” pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 193
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association “Confluences” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 460
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l’examen professionnel et des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints d’accueil, de surveillance et de magasinage - grade d’adjoint principal de 2e classe - spécialité sécurité incendie - de la Commune de Paris (F/H). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 69
Conseil municipal

Subventions à 7 associations du quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18e) au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 82
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage de locaux relevant de la Ville de Paris en deux lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 35
Conseil municipal

Réalisation par “AXENTIA” d’un programme dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, comportant un EHPAD de 104 logements PLUS situé ZAC “Claude Bernard” (19e).Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 197-1°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement pour 2009 au Pavillon de l’Arsenal 21, boulevard Morland (4e) et approbation du texte de la convention pluriannuelle d’objectifs. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 149
Conseil municipal

Approbation de la transaction entre la Ville de Paris et la Caisse des écoles du 13e arrondissement, d’une part, et la RATP et l’entreprise Bouygues, d’autre part, afin de mettre un terme au litige qui les oppose, suite à l’effondrement d’une partie de la cour du groupe scolaire Auguste Perret, et autorisation de M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 24
Conseil municipal

Vœu relatif au recrutement de vacataires pour le temps méridien et à l’insertion professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans du 17e.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 290
Conseil municipal

Vœu relatif aux dégradations répétées commises dans les parkings de Beaugrenelle.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 285
Conseil municipal

Subvention à l’association “Bocal” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 428
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLUS à réaliser 59, passage Brady (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 256-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la restauration des pignons ouest, du porche dans l’Hôtel de Lauzun 17, quai d’Anjou (4e), avec modification du conduit d’évacuation d’air vicié de l’école 18, rue Poulletier (4e) situé en adossement du pignon, et des modalités de passation de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 21
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’aménagement de chambres en 9 logements PLUS et 5 logements PLA-I situé dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements.- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 196-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer auprès de l’Etat et de la Région Ile-de-France une demande de subvention pour la réalisation de trois aires d’accueil pour les gens du voyage à Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 166
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Ensemble instrumental A Ciel ouvert” (14e) pour l’attribution d’une subvention d’équipement et de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 283
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’“Association pour la Gestion d’un Centre d’Animation Culturelle” (AGECA) (11e).- Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

DECEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 114
Conseil municipal