Débat-Délibs

Subvention à l’association “Afghanes, Afghans, Après Athènes 2004 (AAAA 2004)” (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 492

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 19 logements PLUS et 8 logements PLAI situé 106, boulevard Jourdan (14ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 328

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 13 logements PLS et 4 ateliers d’artistes situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 169-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 20 logements PLA-I situé 13 boulevard de Port Royal (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 292-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 405

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection du revêtement synthétique de la piste, du football à 7 et du basket au Centre Sportif Elisabeth, 7-15, avenue Paul Appell (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 494

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux d’infrastructure du secteur 3 dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13ème arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 293

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 162-5°

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 162-2°

Conseil municipal

DF 74 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 133

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme de construction de 12 logements PLUS-CD, situé 16-18 rue Myrha (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 319

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS situé 6, impasse Daunay (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 333-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 4 logements PLA I et un local d’activités situé 25-27, rue Chaudron (10ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 231-1°

Conseil municipal

DF 236 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de trois caves (lots n° 110, 111 et 116) dépendant de l’immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme comportant la construction de 11 logements PLUS et l’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS, situé 1-3, rue d’Aubervilliers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 332-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité et de transfert du bureau des élections à la Mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 253

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectif passée avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris. - Attribution de subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPP 28

Conseil municipal

MA 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association “SOLBOKO”, pour la création d’un spectacle théâtral intitulé “Couleurs et Mots”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l’extension des vestiaires du stade Tour à Parachutes 7, avenue de la Porte de Choisy (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 543

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de construction de 19 logements PLUS-CD en résidence étudiante, situé 55, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 321-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Afghanes, Afghans, Après Athènes 2004 (AAAA 2004)” (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 13 logements PLS et 4 ateliers d’artistes situé 38 à 48, rue du Nord (18ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection du revêtement synthétique de la piste, du football à 7 et du basket au Centre Sportif Elisabeth, 7-15, avenue Paul Appell (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux d’infrastructure du secteur 3 dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13ème arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DF 74 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 4 logements PLA I et un local d’activités situé 25-27, rue Chaudron (10ème). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 236 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de trois caves (lots n° 110, 111 et 116) dépendant de l’immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectif passée avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris. - Attribution de subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MA 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association “SOLBOKO”, pour la création d’un spectacle théâtral intitulé “Couleurs et Mots”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l’extension des vestiaires du stade Tour à Parachutes 7, avenue de la Porte de Choisy (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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