Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” (CFPE) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 516

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 19ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris et signature de la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 263

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Chanteurs de Saint-Eusta-che “ dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 549

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société Completel. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 87-2°

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement et un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Gan Ménahem” gestionnaire d’une crèche collective et d’un jardin d’enfants situés dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 aux dits établissements pour un montant total de 229.892 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 74

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 entre la Ville de Paris et l’association “Club Recherche et Loisirs 10e” (CRLX) pour la gestion des centres d’animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 550

Conseil municipal

Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable à l’emploi d’ingénieur chef d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 68-3°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (CNV), dont le siège social est situé 7-9, boulevard des Batignolles (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 580

Conseil municipal

Autorisation à la RIVP de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d’un mandat de maîtrise d’ouvrage, un marché de travaux portant sur la mise en sécurité partielle et la pérennisation du bâtiment “Les Frigos” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 722

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité des Fêtes, d’Animation et des Oeuvres de Solidarité du 19e arrondissement”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 207

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 8e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 258

Conseil municipal

DF 75 - Budget annexe de l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 136

Conseil municipal

Réalisation par “France Euro Habitat” (FREHA) d’un programme de réhabilitation d’un logement communal dans un immeuble en copropriété situé 8, cité Debergue (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux modalités d’occupation des logements concernés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 291-1°

Conseil municipal

Vœu concernant la réalisation d’une station supplémentaire sur le tramway T3 au niveau de la rue Damesme (13e).

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 436

Conseil municipal

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilités présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 81

Conseil municipal

Autorisation de signer le marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SEM PARIS CENTRE, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer l’exploitation technique et la maintenance des installations techniques et équipements des secteurs Bourse Saint Eustache, Bâtiment Lescot, Voirie Souterraine des Halles du Forum des Halles, sis Paris 1er. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 276

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Bibliothèque Historique de la Ville de Paris - par M. Pierre BERGE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 218

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire- à l’”Association François Aupetit” du 12ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 156

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide aux projets à la SARL “La Maroquinerie” située 23 rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 534

Conseil municipal

MA 42 - Subvention à l’Association “Club Culturel Franco Caraïbe” (CCFC), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Centre Français de Protection de l’Enfance” (CFPE) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à une association de commerçants du 19ème arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris et signature de la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Chanteurs de Saint-Eusta-che “ dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société Completel. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable à l’emploi d’ingénieur chef d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (CNV), dont le siège social est situé 7-9, boulevard des Batignolles (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à la RIVP de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d’un mandat de maîtrise d’ouvrage, un marché de travaux portant sur la mise en sécurité partielle et la pérennisation du bâtiment “Les Frigos” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité des Fêtes, d’Animation et des Oeuvres de Solidarité du 19e arrondissement”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention à une association de commerçants du 8e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

DF 75 - Budget annexe de l’eau. - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

Vœu concernant la réalisation d’une station supplémentaire sur le tramway T3 au niveau de la rue Damesme (13e).

Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilités présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Bibliothèque Historique de la Ville de Paris - par M. Pierre BERGE. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire- à l’”Association François Aupetit” du 12ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention d’aide aux projets à la SARL “La Maroquinerie” située 23 rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 42 - Subvention à l’Association “Club Culturel Franco Caraïbe” (CCFC), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats