500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 4 logements PLA I situé 25-27, rue Chaudron (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 231-3°
Conseil municipal

Vœu relatif au retour à une gestion publique du parc de stationnement “haut de Belleville”.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 431
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif sur la création d’un chapitre budgétaire spécifique aux bois.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 402
Conseil municipal

DF 230 - Cession à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) - Délibération modificative. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 56
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Espace Tutelles” du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 174
Conseil municipal

DF 145 - Cession de gré à gré à la SEM 92 d’une emprise de terrain à détacher de la fourrière de Clichy-la-Garenne (92). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif au projet de liaison Charles de Gaulle Express.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 433
Conseil municipal

Programme d’acquisition réhabilitation par la RIVP comportant une résidence sociale de 20 logements PLA-I situé 13 boulevard de Port Royal (13ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 292-1°
Conseil municipal

Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire de grades de certains corps de catégorie B de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 71-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant l’aménagement d’un gymnase dans les anciens locaux du “stadium 13” 66, avenue d’Ivry (13ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 277
Conseil municipal

Fixation pour 2007 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, PénélopeKOMITÈS, Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAS 6
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance situés dans le 14ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 401
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par M. Olivier CARLOTTI. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 199
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “3015 (Trois mille quinze)” 19 bis, rue de Cotte (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 437
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 3 logements PLA I et un local d’activités situé 4-6, rue du Croissant (2ème).-Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 77-1°
Conseil municipal

Suppression des Zones d’Aménagement Concerté : Z.A.C. “Chalon” (12e) ; Z.A.C. “Bercy” (12e) ; Z.A.C. “Moskova” (18e) ; Z.A.C. “Flandre Sud” (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “SOCIETE DE CHARITE MATERNELLE DE PARIS” gestionnaire d’une structure multi-accueil “Sida Familles 14” située 28 rue du Saint Gothard dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 29.388 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Petits Lardons” gestionnaire d’une crèche parentale située 20, rue des Ecluses Saint Martin (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 24.392 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 197
Conseil municipal

SGRI 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Procréart”, 35, rue Léon (18e), un avenant à la convention du 6 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DECEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 613
Conseil municipal