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Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 53
Conseil municipal

Subvention à l’association Images d’Ailleurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 5
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’immeuble situé 32 rue Saint-Sauveur (2ème). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération. - Instauration du sursis à statuer.- Instauration du DPUR.Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 79-2°
Conseil municipal

Subventions à quatorze organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 63
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Bercy, Villiot-Râpée, Reuilly, et Montgallet avec son antenne Erard, tous situés dans le 12e arrondissement de Paris, conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 268
Conseil municipal

Vœu relatif aux salariés sans-papiers de KFC dans le 1er arrondissement.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 110
Conseil municipal

Création d’une commission spéciale d’élus pour l’audition des candidats à l’attribution des conventions d’occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constituées des centres sportifs Jean-Bouin et Géo-André (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 294
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique deux kiosques à journaux destinés à l’information des touristes, pour l’opération 2009 des “Ambassadeurs de l’Accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 36
Conseil municipal

Signature d’un 3e avenant à la convention triennale d’objectifs passée avec l’établissement public, industriel et commercial “Centre national de la chanson, des variétés et du jazz” (C.N.V.) (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 173
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 138
Conseil municipal

Subvention à l’association ISRATIM pour l’organisation du 9e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SG 10
Conseil municipal

Vœu relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 119
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de mesures conservatoires en vue de l’élargissement ultérieur du quai de Bercy dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 100
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer une convention avec Monsieur le préfet de Paris dans le cadre du versement anticipé des attributions du FC TVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 PP 34
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie du groupe scolaire 57, rue de Reuilly (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 124
Conseil municipal

Acquisition de la parcelle sise 163 rue des Pyrénées (20ème) en vue de l’extension du square Henri Karcher. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 68
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 136
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2008-2011 avec l’association “PULSART” (Seine Saint-Denis) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 212
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 2
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 9
Conseil municipal