Débat-Délibs

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupe hospitalier Cochin - Tarnier Saint-Vincent de Paul (14e).

AVRIL 2009

Déliberation

2009 R. 16

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 11 logements PLUS, à réaliser 14, rue de Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DLH 12-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PPU à contracter par la RIVP auprès de la CDC en vue du financement complémentaire d’un programme de construction sur l’emprise communale délimitée par l’avenue de la Porte de Vanves, l’avenue Marc-Sangnier et le square Maurice Noguès (14e), d’un bâtiment comportant divers locaux sociaux et d’activités. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DLH 35

Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 218-220 bis, rue de la Croix-Nivert - rue Théodore Deck (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 288

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse-Rencontres” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa halte-garderie 92b, Bd du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DFPE 35

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à l’école élémentaire 13, rue Froment (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPA 148

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer trois conventions de groupement de commandes. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 31

Conseil municipal

Subventions à trois organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 66

Conseil municipal

Subvention à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université de Paris-Sorbonne (18e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 145

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Commune Libre d’Aligre” (12e). Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDATC 3

Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 352.000 euros TTC pour l’indemnisation des candidats du concours de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement du bâtiment “X à 4X” existant sur l’emprise située, 35 avenue Guy Moquet, 94450 LIMEIL-BREVANNES, devant abriter le plateau théorique de la base d’instruction de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Approbation du principe de l’opération et de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration ainsi que de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2008 PP 35

Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation du centre opérationnel de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris à la caserne “Champerret” sise 1, place Jules Renard 75017 PARIS. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 33

Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la fourniture et à la mise en œuvre d’une solution informatique de gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DSTI 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant de transfert au marché relatif à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour le bureau des projets de la DRH de la Mairie de Paris lors de la définition et de la mise en œuvre des projets composant la GRH ainsi que de tous les sous projets induits (SI RH21 volet 2). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DRH 18

Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 137

Conseil municipal

Subvention à l’association “Arts, Mode Créativité, Spectacles” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 62

Conseil municipal

Subvention à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans” (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDATC 16

Conseil municipal

Subvention à l’association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival éponyme. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DASCO 63

Conseil municipal

Signature d’une convention fixant le cadre du partenariat administratif entre la Ville de Paris et le Land de Berlin. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SGRI 26

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation des deux marchés de travaux de ravalement des façades sur rues et cours du groupe scolaire 253 bis, avenue Daumesnil et de l’école élémentaire 19, rue Marsoulan (12ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPA 123

Conseil municipal

Débat Delib

336 résultats

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Groupe hospitalier Cochin - Tarnier Saint-Vincent de Paul (14e).

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 11 logements PLUS, à réaliser 14, rue de Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 218-220 bis, rue de la Croix-Nivert - rue Théodore Deck (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec l’”Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse-Rencontres” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa halte-garderie 92b, Bd du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour à l’école élémentaire 13, rue Froment (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer trois conventions de groupement de commandes. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subventions à trois organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université de Paris-Sorbonne (18e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Commune Libre d’Aligre” (12e). Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Approbation du principe de la modernisation du centre opérationnel de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris à la caserne “Champerret” sise 1, place Jules Renard 75017 PARIS. M. Georges SARRE, rapporteur.

Signature d’un marché relatif à la fourniture et à la mise en œuvre d’une solution informatique de gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Arts, Mode Créativité, Spectacles” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’“Association Indépendante des Locataires RIVP Porte d’Orléans” (14e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association Festival étudiant contre le racisme et les discriminations pour organiser le festival éponyme. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Signature d’une convention fixant le cadre du partenariat administratif entre la Ville de Paris et le Land de Berlin. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation des deux marchés de travaux de ravalement des façades sur rues et cours du groupe scolaire 253 bis, avenue Daumesnil et de l’école élémentaire 19, rue Marsoulan (12ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

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Débat Delib

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