336 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché découvert BEAUVAU (Paris 12ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 54
Conseil municipal

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département de Paris et l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris, en vue de la passation d’un marché relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’équipements de visioconférence. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 25
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU FUTUR (14ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 74
Conseil municipal

Subvention à l’”Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure” (A.E.R.I.) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 147
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Solidarités nouvelles face au chômage du 4e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 64
Conseil municipal

Subvention à l’association Kurbeti, les Nouvelles Hybrides (9e), pour un spectacle musical “Je suis ton labyrinthe”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 161
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation René Binet, Hébert, La Chapelle et Les Abbesses (18ème), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite “loi Sapin”, codifiée au Code Général des Collectivités Territoriales dans ses articles L 1411-1 à L 1411-18. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 269
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la société Petit pour permettre l’indemnisation amiable de la Ville de Paris à la suite de l’abattage d’un poirier appartenant à son domaine public, dans le cadre d’un chantier de construction situé au niveau du 72/76, rue Henry Farman (15e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DEVE 53
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Petit Concept” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Petit Concept” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DFPE 220
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage au sculpteur César Baldaccini dit “César” 9 rue de Grenelle (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 152
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Office du Mouvement Sportif du 16ème arrondissement” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 16
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité d’Aménagement et d’Animation du 8e arrondissement” - 2, rue Corvetto (8e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 39
Conseil municipal

Subvention à l’association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet” (10e) au titre de soutien à ses activités en 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 73
Conseil municipal

Subvention à l’association “Prototypes Associés” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 164
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission chargée de l’établissement de la liste des candidats au poste de médecin-chef de l’infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 14
Conseil municipal

Subventions à 20 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPVI 29
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic et l’étude préalable avant travaux de matériaux contenant de l’amiante et pour le diagnostic et l’étude préalable avant travaux de peintures ou poussières contenant du plomb dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 172
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations de nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et de traitement des déchets industriels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 6
Conseil municipal

Marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des permis et approbation de la convention avec Climespace relatif à la réhabilitation de l’ancienne sous station électrique de la Trinité en centre d’animation et en centrale de production frigorifique 14-18, rue de la Tour des Dames (9eme). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 100
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de diagnostics, sondages et études techniques portant sur les structures métalliques, béton, planchers à solives et verticaux passé avec la société ARIA. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 197
Conseil municipal