Débat-Délibs

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY,rapporteurs.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 175

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DAC 83

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 6

Conseil municipal

Subvention à une association dans le 6ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 158

Conseil municipal

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les relations entre la collectivité parisienne et les clubs sportifs professionnels pendant les exercices 2002 et suivants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 SG 56

Conseil municipal

Vœu relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 V. 119

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de mesures conservatoires en vue de l’élargissement ultérieur du quai de Bercy dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DVD 100

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer une convention avec Monsieur le préfet de Paris dans le cadre du versement anticipé des attributions du FC TVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 PP 34

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie du groupe scolaire 57, rue de Reuilly (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPA 124

Conseil municipal

Acquisition de la parcelle sise 163 rue des Pyrénées (20ème) en vue de l’extension du square Henri Karcher. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU 68

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 136

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention triennale 2008-2011 avec l’association “PULSART” (Seine Saint-Denis) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 212

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 2

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DJS 9

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation et modalités de passation des deux marchés de travaux de mise aux normes du désenfumage et des travaux de modernisation de la centrale de production frigorifique du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12ème) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DPA 125

Conseil municipal

Lancement et approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif à la migration vers la version SUITE 7 d’HR ACCESS et la maintenance des applications de gestion administrative et de paie de la Mairie de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DSTI 11

Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à la “Maintenance curative, la concession du droit d’usage de licences supplémentaires du progiciel ASTRE de gestion des subventions aux associations”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DSTI 4

Conseil municipal

Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris pour l’année 2009. - Approbation du tarif 2009 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DASES 5

Conseil municipal

Subvention à l’association UNION DES COMMERCANTS, INDUSTRIELS, ARTISANS ET PRESTATAIRES DE SERVICES DU 7ème ARRONDISSEMENT - UCIAP (7ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DDEE 81

Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème).- Avis favorable sur le projet de reconstruction de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009

Déliberation

2009 DU 65-1°

Conseil municipal

Débat Delib

336 résultats

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY,rapporteurs.

Signature d’une convention avec l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à une association dans le 6ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les relations entre la collectivité parisienne et les clubs sportifs professionnels pendant les exercices 2002 et suivants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de mesures conservatoires en vue de l’élargissement ultérieur du quai de Bercy dans le cadre de l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer une convention avec Monsieur le préfet de Paris dans le cadre du versement anticipé des attributions du FC TVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Georges SARRE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie du groupe scolaire 57, rue de Reuilly (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Acquisition de la parcelle sise 163 rue des Pyrénées (20ème) en vue de l’extension du square Henri Karcher. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Signature d’une convention avec la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention triennale 2008-2011 avec l’association “PULSART” (Seine Saint-Denis) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Lancement et approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif à la migration vers la version SUITE 7 d’HR ACCESS et la maintenance des applications de gestion administrative et de paie de la Mairie de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Signature d’un marché relatif à la “Maintenance curative, la concession du droit d’usage de licences supplémentaires du progiciel ASTRE de gestion des subventions aux associations”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association UNION DES COMMERCANTS, INDUSTRIELS, ARTISANS ET PRESTATAIRES DE SERVICES DU 7ème ARRONDISSEMENT - UCIAP (7ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Réaménagement de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème).- Avis favorable sur le projet de reconstruction de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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