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Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Ascendanse Hip Hop” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 216
Conseil municipal

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département de Paris et l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris, en vue de la passation d’un marché relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’équipements de visioconférence. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DSTI 25
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU FUTUR (14ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 74
Conseil municipal

Subvention à l’”Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure” (A.E.R.I.) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 147
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 2
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Solidarités nouvelles face au chômage du 4e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 64
Conseil municipal

Subvention à l’association Kurbeti, les Nouvelles Hybrides (9e), pour un spectacle musical “Je suis ton labyrinthe”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 161
Conseil municipal

des membres présents

AVRIL 2009
Déliberation
2009 SGRI 26
Conseil municipal

Lancement d’un appel d’offres en vue d’un marché de fournitures courantes et services portant sur l’organisation de débats et de concertation en lien avec la modification des documents réglementaires d’urbanisme sur l’évolution urbaine de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 15
Conseil municipal

SG 72-3° - Site des Halles (1er).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 113
Conseil municipal

Subvention à l’association de commerçants “Avron Concept” (20ème) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 76
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Handball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 155
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 13ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 38
Conseil municipal

Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour le fonctionnement du “Club Tournesol” dans le 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 213
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association Laurette Fugain” du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 65
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 167
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 17, rue Saint Vincent de Paul (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DLH 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’organiser une procédure de dialogue compétitif pour, dans le cadre d’une ligne intégrée de mobiliers urbains pouvant intégrer de nouvelles technologies : la conception, l’industrialisation et la fourniture d’un modèle de réceptacle de propreté, déclinable en 2 versions ; la conception, l’industrialisation et la fourniture d’un modèle de mobilier d’assise, déclinable en 4 versions ; la fourniture de prestations associées de pose et de maintenance et de gestion associée (en contexte d’obligation de résultat). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DU 13
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la mise à disposition du STTAM de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DALIAT 12
Conseil municipal

Vœu relatif au dialogue social et aux conditions d’emplois des agents de la Ville et du Département de Paris.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 91
Conseil municipal