336 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l’ASSOCIATION DE COMMERCANTS POTEAU DUHESME ASCOPODU (18ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 90
Conseil municipal

Subvention à l’association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e), au titre de ses activités en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 25
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 11
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Camillienne” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 224
Conseil municipal

Subvention à “Paris Chistera”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DJS 124
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’information du Commissariat à l’énergie atomique (CEA) de Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine).

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 15
Conseil municipal

Vœu pour un dispositif d’aide aux salles de musique et de spectacle parisiennes pour leurs travaux d’isolation sonore.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 85
Conseil municipal

Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DF 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché 07 61 026 pour la mission de maîtrise d’œuvre - conception et réalisation - pour la mise en conformité du passage souterrain Lac Supérieur du boulevard périphérique (16e) substituant la société EGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT à la société SCETAUROUTE. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DVD 96
Conseil municipal

Approbation d’un accord-cadre relatif à la location de matériel et de prestations associées dans le domaine audiovisuel (image, sonorisation et lumière). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DGIC 3
Conseil municipal

Subvention à l’association VILLAGE MOUFFETARD - ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU BAS - MOUFFETARD (5ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDEE 91
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association d’Education Populaire et Sportive Saint-Antoine des Quinze-Vints” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DDATC 54
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expérimentation de compteurs de temps.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 V. 96
Conseil municipal

Subvention à l’association Ars Mobilis (92140). Au titre de ses activités parisiennes en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DAC 33
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’association “Paris Quartier d’été”.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 R. 22
Conseil municipal

Subventions à 20 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPVI 29
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic et l’étude préalable avant travaux de matériaux contenant de l’amiante et pour le diagnostic et l’étude préalable avant travaux de peintures ou poussières contenant du plomb dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 172
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de prestations de nettoyage des séparateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et de traitement des déchets industriels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPE 6
Conseil municipal

Marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des permis et approbation de la convention avec Climespace relatif à la réhabilitation de l’ancienne sous station électrique de la Trinité en centre d’animation et en centrale de production frigorifique 14-18, rue de la Tour des Dames (9eme). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 100
Conseil municipal

Approbation et signature d’un avenant n°1 au marché de diagnostics, sondages et études techniques portant sur les structures métalliques, béton, planchers à solives et verticaux passé avec la société ARIA. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

AVRIL 2009
Déliberation
2009 DPA 197
Conseil municipal