Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement au groupe scolaire, 12-12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DPA 57

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de la crèche collective, 8, rue des Couronnes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DPA 27

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel électroménager destiné aux établissements scolaires municipaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DASCO 25

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 17e arrondissement (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1997 P. 2114

Conseil municipal

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart monde" (9e) afin de mener des actions de lutte contre l'illettrisme. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 ASES 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 7-9, rue Primatice (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DLH 49

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Habitat social français" en vue du financement des programmes de construction et de réhabilitation situés 68 bis à 72, rue de Bagnolet (20e), 2, passage des Saints-Simoniens (20e), 12, passage Gambetta (20e), 328, rue Saint-Jacques (5e), 21, rue de Bièvre (5e) et 52-54, rue Ramey (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DLH 178

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues de divers établissements municipaux du 17e arrondissement de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DPA 75

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des installations électriques à la mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DPA 96

Conseil municipal

Approbation du principe de la reconstruction du bâtiment de la conservation du cimetière de Montmartre (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 PJEV 14

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'installations classées formulée par la Compagnie des Sablières de la Seine en vue de l'exploitation d'un centre de transit de déchets urbains situé sur le port Sérurier en bordure du canal de l'Ourcq (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DAUC 43

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de produits d'entretien divers, de matériels et de fournitures ménagères destinés aux services administratifs de la Préfecture de police (2 lots). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 PP 13

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de mobiliers de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DLTI 2

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au contrat signé avec la S.A.R.L. "ES" pour la gestion des lavatories et chalets de nécessité dépendant de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DVD 40

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 15) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DAUC 23

Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 8 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Moskowa" lot F, 24, rue Jean-Dollfus et 30, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DLH 118-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des joints de dilatation sur chaussées et trottoirs des ouvrages d'art du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DVD 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme "Béton de Paris" une convention en vue de l'occupation d'une parcelle de terrain faisant partie du domaine public fluvial de la Ville de Paris sur les dépendances du canal de l'Ourcq à grand gabarit, rive gauche (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DVD 15

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union départementale des syndicats C.F.T.C. de Paris une convention en vue de la prise en charge des dépenses de loyer et des frais de gestion et d'exploitation des locaux sous-loués par le syndicat, 8, boulevard Berthier (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DFAECG 2-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat une subvention au titre du premier équipement de la bibliothèque Goutte-d'Or (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998

Déliberation

1998 DAC 2

Conseil municipal

Débat Delib

259 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de la crèche collective, 8, rue des Couronnes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel électroménager destiné aux établissements scolaires municipaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 17e arrondissement (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Mouvement A.T.D. Quart monde" (9e) afin de mener des actions de lutte contre l'illettrisme. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 7-9, rue Primatice (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection des installations électriques à la mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation du principe de la reconstruction du bâtiment de la conservation du cimetière de Montmartre (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'installations classées formulée par la Compagnie des Sablières de la Seine en vue de l'exploitation d'un centre de transit de déchets urbains situé sur le port Sérurier en bordure du canal de l'Ourcq (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de mobiliers de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au contrat signé avec la S.A.R.L. "ES" pour la gestion des lavatories et chalets de nécessité dépendant de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 15) dépendant de l'immeuble situé 23, rue Jacob (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 8 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Moskowa" lot F, 24, rue Jean-Dollfus et 30, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des joints de dilatation sur chaussées et trottoirs des ouvrages d'art du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat une subvention au titre du premier équipement de la bibliothèque Goutte-d'Or (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

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