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Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 14e arrondissement (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 103
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion du tennis, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 144
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 26 logements locatifs aidés et 4 places de stationnement, situé dans le secteur de D.U.P. "Goutte-d'Or", 1 à 5, rue des Islettes et 114 à 118, boulevard de la Chapelle (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 56
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs aidés, 22 emplacements de stationnement et des locaux d'activités situé 43, rue de l'Orillon et 1, rue de la Présentation (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 10-1°
Conseil municipal

des membres présents.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 PP 17
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 4-6, rue Pommard (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 68
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du gazon du terrain de football et de hockey du centre sportif La Muette (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 36
Conseil municipal

Subvention à 2 centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention pour la réalisation des travaux de purges des sous-faces du pont Masséna (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVD 12
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Valeyre" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 8
Conseil municipal

Subvention à l'Institut d'histoire moderne et contemporaine (5e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 CABRI 7
Conseil municipal

DPA 99 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. "Porte-d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAUC 52
Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration et de la rénovation du gymnase Huyghens, 10, rue Huyghens (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de consentir le dépôt de la demande de permis de construire correspondant. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 7
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes électriques et de réfection de faux-plafonds à l'école maternelle, 18, rue de l'Hôpital-Saint-Louis (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école élémentaire B, 119, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 137
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de réfection de façades à l'école maternelle, 26, rue Archereau (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 64
Conseil municipal

Approbation du principe de la désignation d'un organisme pour la conduite de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "E.T.P.I. S.A." relatif à la confortation des fondations et à la reprise des désordres intérieurs à la crèche, 14-16, rue de Noisy-le-Sec (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 34
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Chantier" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 1856
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le mieux être des retraités (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 1401
Conseil municipal