Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries métalliques au rez-de-chaussée et au premier étage des façades extérieures à la crèche collective, 2, rue Cabanis (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 433

Conseil municipal

Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 339

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la compagnie "La sauvegarde" un contrat d'assurance assorti du versement d'un dépôt de garantie, pour 1996, pour le parc automobile de la Section des moyens opérationnels de propreté de la Direction de la Protection de l'Environnement. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 352

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de versement de fonds de concours en vue de la restauration d'édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classés parmi les Monuments historiques. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 400

Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien du réseau d'arrosage automatique des talus du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 328

Conseil municipal

Subvention à l'association "Mines Objectif Russie" - Bureau des élèves des Mines de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 66

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Variétés club de France" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 299

Conseil municipal

Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs intermédiaires, des commerces, 77 places de stationnement et un espace vert situé 55-65, avenue de Clichy dans le secteur de D.U.P. "Clichy-Lemercier" (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 436

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant à chacune des conventions-cadre signées avec la Société française du radiotéléphone et "France Télécom". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 348

Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance des installations pneumatiques desservant l'Hôtel-de-Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de prestations de service correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 345

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du terrain de rugby du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 393

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et le montage de 4 à 10 arroseuses-laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum sur des châssis porteurs fournis par la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 355

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage de centre d'adaptation psycho-pédagogique situés 28, rue Paul-Meurice (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 456

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 19, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 457

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 P. 162

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 349

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Folie-Régnault" situé 20, rue de la Folie-Régnault (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 421

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la charpente métallique, des baies vitrées, des lanternaux et du faux-plafond du hall bassin de la piscine couverte d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 423

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour l'approvisionnement en articles de bureau et en fournitures pour télétypes destinés aux services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 366

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant 5 bâtiments à usage d'habitation situés 5, rue Aumont, 66, rue Baudricourt, 2, 4 et 9, impasse Baudricourt (13e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996

Déliberation

1996 D. 383

Conseil municipal

Débat Delib

208 résultats

Modification de la rémunération de certains personnels vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de versement de fonds de concours en vue de la restauration d'édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classés parmi les Monuments historiques. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Approbation du principe de l'entretien du réseau d'arrosage automatique des talus du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à l'association "Mines Objectif Russie" - Bureau des élèves des Mines de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au "Variétés club de France" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection du terrain de rugby du centre sportif Georges-Carpentier (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant 3 bâtiments à usage de centre d'adaptation psycho-pédagogique situés 28, rue Paul-Meurice (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 19, rue des Rigoles (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget prévisionnel du Crédit municipal de Paris pour 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant 5 bâtiments à usage d'habitation situés 5, rue Aumont, 66, rue Baudricourt, 2, 4 et 9, impasse Baudricourt (13e). M. Michel BULTE, rapporteur.

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