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Subvention à l'association "Mines Objectif Russie" - Bureau des élèves des Mines de Paris (6e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 66
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au "Variétés club de France" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 299
Conseil municipal

Approbation du principe de l'installation d'un système de régulation des réservoirs de chasse du bassin Charonne (11e, 12e et 20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 448
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 362
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique à la Mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 403
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié d'études en vue de la restructuration et de l'extension de l'école maternelle, 29, rue Marcadet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 411
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société anonyme "Commercial union", assureur de la S.A.R.L. SSBI dont le local commercial a été endommagé par un dégât des eaux provenant de la crèche municipale située 19, rue Brantôme (3e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 417
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du Cabinet d'assurances "DEJARDIN", en réparation des dommages causés à son assuré, M. Alexandre VAN BEEZEMA, dans le jardin de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 289
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 2.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables à des opérations d'architecture. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 373
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris-Musées" (2e) au titre de l'opération "Musique et Patrimoine". Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 333
Conseil municipal

Subvention au "Théâtre fragile" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 317
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 10 à 22 châssis porteurs destinés à recevoir des équipements nécessaires aux besoins de la Direction de la Protection de l'Environnement (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT au lieu et place de M. Patrick TREMEGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 326
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché de travaux signé avec la société "COLAS" et au marché d'études signé avec M. LEONARD et Mme WEISSMANN, architectes associés au Bureau d'études techniques "BETOM" en vue de la construction de l'école maternelle, 22-28, rue Tandou (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 409
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Saïda (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 394
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.855.000 F pour financer la tranche conditionnelle des travaux de mise en conformité de l'électricité et des équipements des locaux du Laboratoire central situés chemin de la Porte-Jaune à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 370
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture en 1996 et 1997 de vestes et de pantalons de travail ainsi que de pantalons de pluie destinés à certaines catégories de personnels de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 320
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 360
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Zadig" (11e) une convention de partenariat. - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 389
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "Atelier création théâtre enfant" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 391
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des forces féminines françaises (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 394
Conseil municipal