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Approbation du principe de la réfection partielle du gymnase Keller, 16, rue de l'Ingénieur-Keller (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 392
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'un permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 13, rue d'Alleray (15e). M. Michel BULTE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 385
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 10e arrondissement (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 251
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 296
Conseil municipal

Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression d'une réserve de voirie au droit des parcelles situées 102 à 112, boulevard de la Chapelle et 42, rue de la Charbonnière (18e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 419
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sportive de l'Ecole supérieure d'ingénieurs en électrotechnique et électronique, Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 315
Conseil municipal

Subvention à l'association "13e sans frontières" (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 418
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association d'entraide Anthony-Beltoise (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 294
Conseil municipal