Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (208)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (208)
Supprimer Document
Déliberation (208)
208 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de la réalisation des travaux de génie climatique au lycée d'enseignement industriel, 9, rue Pierre-Girard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 404
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection des installations hydrauliques et électriques de la piscine Blomet (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 390
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par le Club de football Paris-Saint-Germain pour l'occupation des locaux sis 30, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 426
Conseil municipal
Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Edmond-Michelet (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 315
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 12e. M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 P. 467
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle au Football club des Gobelins (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 397
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'Association des écrivains sportifs (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 D. 325
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 R. 18
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11