Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (108)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (108)
Supprimer Document
Débat (108)
108 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2010, SG 205 - Signature de 15 conventions avec 15 établissements cinématographiques parisiens relatives à l’attribution de subventions d’équipement. Montant total : 573 395 euros.
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de la crèche collective située au 31, rue Claude-Bernard (5e). Vœu déposé par le groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la poursuite des activités de la crèche “Le Trempoline” (5e).
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au débordement des kiosques à journaux sur la voie publique.
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés concernant les seniors propriétaires demandeurs de places de résidence Appartement résidences Services auprès du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, SG 193 - Subvention à l’association du cinéma “La Clef - L’usage du monde”. - Montant : 15.000 euros.
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 82 - ZAC “Paris Rive Gauche” (13e) : Bilan de la concertation ; Approbation de la révision simplifiée du PLU sur le secteur Masséna-Bruneseau. - Modification de l’acte et du dossier de création de la Z.A.C. “Paris rive gauche”.
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.
NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6