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2010, DPE 79 - Avis sur le rapport annuel 2009 de M. le Maire sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la grève des agents du nettoiement à Paris.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 68 - Signature avec la régie Eau de Paris d’une convention pour le règlement des flux financiers liés aux travaux. Signature d’un avenant n° 1 au contrat d’objectifs passé avec Eau de Paris. Désignation de deux membres à voix consultative au conseil d’administration d’Eau de Paris et du directeur général d’Eau de Paris.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux conditions d’expropriation des résidents de l’immeuble 165, avenue de Clichy.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 207 - Signature d’une convention avec l’association “Forum des images” pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 20.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 82 - ZAC “Paris Rive Gauche” (13e) (Suite).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, I - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la circulation et à la tarification des transports collectifs.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, V - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative à l’avenir des Missions locales.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 234 - Signature d’une convention avec l’association Organisation Bus Cyclistes, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 3.200 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 316 - Réalisation par ICF La Sablière d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLAI, 38 logements PLUS et 18 logements PLS situé 2-4, passage de Gergovie (14e).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 330 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, 33 avenue du Maréchal Lyautey (16e).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SGCP 12 - Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

Introduction.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d’implantation d’un supermarché “Carrefour” au 61-65, rue de Rochechouart (9e). Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’acquisition des gares Ornano et Saint-Ouen et à la consultation sur les besoins pour définir le contenu de l’appel à projet.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal