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2018 DASES 117 G - Subvention (750.000 euros) et convention avec l’association "ADECA 75" association pour le dépistage des cancers à Paris (3e).
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Fadila MÉHAL, MM. Pierre-Yves BOURNAZEL et Christian HONORÉ relatif à la situation Porte de la Chapelle.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au sens de circulation de la rue de La Jonquière.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
QE 2018-10 Question de M. Jean-Baptiste de FROMENT et des élus du groupe les Républicains et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la décision du Tribunal administratif de Nîmes du 22 février 2018 en matière d’affichage publicitaire.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Contrat financier entre la collectivité parisienne et l'Etat (2018-2020). Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la négociation avec l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif. 2018 DFA 13 G - Contrat financier entre la collectivité parisienne et l'Etat (2018-2020).
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DILT 3 - DFA - Services techniques des T.A.M. - Budget supplémentaire 2018 du budget annexe.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
-20
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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-23
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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-17
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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2018 SG 30 - Rapport C.R.C. sur l’exercice de la compétence scolaire et périscolaire de la Ville de Paris. - Exercice 2013 et suivants.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'application "Dans ma rue".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux opportunités économiques des bailleurs sociaux parisiens.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. HONORÉ et BOURNAZEL relatif à la création de terrasses.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux pénalités de "Smovengo".
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
2018 DJS 151 - DDCT - Subvention (18.000 euros) et convention triennale d'objectifs avec l’association MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e) au titre de la Jeunesse et de la Lutte contre les discriminations.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 4-5
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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-29
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la piétonisation de quartiers.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au commerce culturel de proximité. Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2018
Débat
Conseil municipal
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