Débat-Délibs

2014 DFA-DRH 27 - Budget primitif emploi 2015 pour les services municipaux. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de 4.000 postes de fonctionnaires supplémentaires.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DPE 1061 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement ("part collecte") à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DEVE 1067 - Budget annexe du Fossoyage - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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Annexe n° 3-5

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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-22

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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-9

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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-5

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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2014 DRH 1016 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département de Paris et l'AGOSPAP. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la liste des jouets proposée au catalogue de l'AGOSPAP.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au projet d'installation d'une antenne 4G au 7 rue de Rambouillet (12e).

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DDEEES 1143 G - Subventions (3.050.000 euros en fonctionnement et 400.000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DASES 1513 G - Fixation pour l'année 2015 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DPE 1058 - Budget annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DFA 57 - Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DU 1012 G - Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -8

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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-2

DECEMBRE 2014

Débat

Conseil municipal

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Débat Delib

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2014 DFA-DRH 27 - Budget primitif emploi 2015 pour les services municipaux. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de 4.000 postes de fonctionnaires supplémentaires.

2014 DPE 1061 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement ("part collecte") à compter du 1er janvier 2015.

2014 DEVE 1067 - Budget annexe du Fossoyage - Budget primitif 2015.

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014.

Annexe n° 3-5

-22

-9

-5

2014 DRH 1016 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département de Paris et l'AGOSPAP. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la liste des jouets proposée au catalogue de l'AGOSPAP.

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au projet d'installation d'une antenne 4G au 7 rue de Rambouillet (12e).

2014 DDEEES 1143 G - Subventions (3.050.000 euros en fonctionnement et 400.000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015.

2014 DASES 1513 G - Fixation pour l'année 2015 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.

2014 DPE 1058 - Budget annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2015.

2014 DFA 57 - Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

2014 DU 1012 G - Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.

Tableau des votes des groupes politiques. -8

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Annexe n° 3-5

-22

-9

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Tableau des votes des groupes politiques. -8

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